Rapports d'information

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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Droit de l'urbanisme et de la construction : l'urgence de simplifier Consulter le document
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Droit de l'urbanisme et de la construction : l'urgence de…

Le monde du cheval : favoriser le rebond d'une filière d'excellence en difficulté Consulter le document
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Le monde du cheval : favoriser le rebond d'une filière…

Une sécurisation du lien à la terre respectueuse des identités foncières : 30 propositions au service du développement des territoires Consulter le document
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Une sécurisation du lien à la terre respectueuse des…

Expertise France : 3 ans pour devenir une référence internationale Consulter le document
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Expertise France : 3 ans pour devenir une référence…

Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français Consulter le document
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Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la…

Le vrai rôle du Fonds de solidarité vieillesse Consulter le document
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Le vrai rôle du Fonds de solidarité vieillesse

L'Union européenne et les négociations interchypriotes Consulter le document
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L'Union européenne et les négociations interchypriotes

Les maisons d'assistants maternels : une solution innovante pour un accueil de proximité et de qualité Consulter le document
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Les maisons d'assistants maternels : une solution innovante…

Eau : urgence déclarée Consulter le document
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Eau : urgence déclarée

L'imagerie médicale en France Consulter le document
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L'imagerie médicale en France

Le « Brexit » : quelles conséquences économiques et budgétaires ? Consulter le document
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Le « Brexit » : quelles conséquences économiques et…

Bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2016 Consulter le document
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Bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2016

Localiser les droits des travailleurs détachés dans le pays d'accueil Consulter le document
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Localiser les droits des travailleurs détachés dans le pays…

Les robots et la loi Consulter le document
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Les robots et la loi

Décret d'avance relatif au financement du plan d'urgence pour l'emploi, de l'allocation pour demandeurs d'asile (ADA) et de certaines dépenses d'intervention du ministère de l'agriculture Consulter le document
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Décret d'avance relatif au financement du plan d'urgence…

Les comptes du Sénat de l'exercice 2015 Consulter le document
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Les comptes du Sénat de l'exercice 2015

Réussir le cluster de Paris-Saclay Consulter le document
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Réussir le cluster de Paris-Saclay

Les communes nouvelles, histoire d'une révolution silencieuse : raisons et conditions d'une réussite Consulter le document
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Les communes nouvelles, histoire d'une révolution…

Le système financier parallèle : pour une transparence accrue et une régulation améliorée en Europe Consulter le document
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Le système financier parallèle : pour une transparence…

Défendre nos intérêts et promouvoir nos valeurs : quelle politique de voisinage pour l'Union européenne ? Le cas de l'Égypte Consulter le document
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Défendre nos intérêts et promouvoir nos valeurs : quelle…

Le projet de programme de stabilité 2016-2019 Consulter le document
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Le projet de programme de stabilité 2016-2019

Les liens d'intérêt en matière d'expertise sanitaire Consulter le document
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Les liens d'intérêt en matière d'expertise sanitaire

L'évolution des finances locales à l'horizon 2017 (tome III) : les conditions d'une réforme soutenable, équitable et durable Consulter le document
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L'évolution des finances locales à l'horizon 2017 (tome III)…

France et Maroc : un partenariat stratégique pour la jeunesse Consulter le document
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France et Maroc : un partenariat stratégique pour la…