Rapports d'information

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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Phase I de l'approfondissement de l'Union économique et monétaire Consulter le document
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Phase I de l'approfondissement de l'Union économique et…

La laïcité garantit-elle l'égalité femmes-hommes ? Consulter le document
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La laïcité garantit-elle l'égalité femmes-hommes ?

Le prélèvement à la source : un choc de complexité Consulter le document
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Le prélèvement à la source : un choc de complexité

Accord UE-Turquie du 18 mars 2016 : une réponse fragile, ambiguë et partielle à la question migratoire Consulter le document
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Accord UE-Turquie du 18 mars 2016 : une réponse fragile,…

Secours à personne : propositions pour une réforme en souffrance Consulter le document
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Secours à personne : propositions pour une réforme en…

Le revenu de base en France : de l'utopie à l'expérimentation Consulter le document
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Le revenu de base en France : de l'utopie à…

Pour une sûreté de l'aviation civile efficace et efficiente Consulter le document
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Pour une sûreté de l'aviation civile efficace et efficiente

La Villa Médicis : relever le défi de l'histoire Consulter le document
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La Villa Médicis : relever le défi de l'histoire

Mesurer, comprendre et combattre le chômage en France : quels enseignements tirer des exemples européens ? Consulter le document
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Mesurer, comprendre et combattre le chômage en France :…

Le fonds exceptionnel d'investissement : un instrument au service du rattrapage des outre-mer Consulter le document
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Le fonds exceptionnel d'investissement : un instrument au…

Rapport sur le décret d'avance relatif au financement des contrats aidés, de l'hébergement d'urgence et des frais de justice Consulter le document
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Rapport sur le décret d'avance relatif au financement des…

Infrastructures de transport : sélectionner rigoureusement, financer durablement Consulter le document
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Infrastructures de transport : sélectionner rigoureusement,…

Les femmes et l'automobile : un enjeu de lutte contre la précarité, d'orientation professionnelle et de déconstruction des stéréotypes Consulter le document
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Les femmes et l'automobile : un enjeu de lutte contre la…

100 millions de téléphones portables usagés : l'urgence d'une stratégie Consulter le document
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100 millions de téléphones portables usagés : l'urgence…

Repenser le FNADT en faveur du développement rural Consulter le document
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Repenser le FNADT en faveur du développement rural

Normes agricoles : retrouver le chemin du bon sens Consulter le document
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Normes agricoles : retrouver le chemin du bon sens

L'interaction des sciences humaines et sociales avec les sciences technologiques et les sciences du vivant Consulter le document
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L'interaction des sciences humaines et sociales avec les…

Pour une diplomatie économique utile aux PME Consulter le document
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Pour une diplomatie économique utile aux PME

L'Europe au défi des migrants : agir vraiment ! Consulter le document
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L'Europe au défi des migrants : agir vraiment !

Biométrie : mettre la technologie au service des citoyens Consulter le document
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Biométrie : mettre la technologie au service des citoyens

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - troisième partie de la session ordinaire 2016 Consulter le document
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…

Un an à l'écoute des entrepreneurs Consulter le document
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Un an à l'écoute des entrepreneurs

Gestion de l'eau : agir avec pragmatisme et discernement Consulter le document
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Gestion de l'eau : agir avec pragmatisme et discernement

CICE : le rendez-vous manqué de la compétitivité ? Consulter le document
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CICE : le rendez-vous manqué de la compétitivité ?