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Les enjeux de la nouvelle présidence de France Télévisions Consulter le document
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Rapports d'information
Les enjeux de la nouvelle présidence de France Télévisions

Proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi portant diverses dispositions tendant à…

Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au…

Proposition de loi visant à soutenir les publications d'information politique et générale indépendantes pour le maintien du pluralisme dans la presse Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à soutenir les publications…

Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au…

Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au…

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Projets de loi
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au…

Projet de loi de finances pour 2015 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Médias, livre et industries culturelles : livres et…

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Médias, livre et industries culturelles: audiovisuel…

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Médias, livre et industries culturelles

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Médias, livre et industries culturelles : presse

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Action extérieure de l'État : diplomatie culturelle et…

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde (P844),…

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Sport, jeunesse et vie associative

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Culture

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de partenariat pour la coopération culturelle, scientifique et technique et pour le développement entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Irak Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de…

Proposition de résolution sur la nécessaire réforme de la gouvernance de l'Internet Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de résolution sur la nécessaire réforme de la…

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Action extérieure de l'État : action de la France en Europe…

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Culture : patrimoines, transmission des savoirs

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Culture : création, cinéma

Proposition de résolution sur la nécessaire réforme de la gouvernance de l'Internet Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de résolution sur la nécessaire réforme de la…

Proposition de loi relative à la reconnaissance juridique du Conseil de rédaction Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la reconnaissance juridique du…

Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la suppression de la publicité…