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Objets d'art en dépôt dans le réseau diplomatique : des progrès à conforter Consulter le document
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Objets d'art en dépôt dans le réseau diplomatique : des…

Les nouveaux usages de la télévision (Actes de la table ronde organisée au Sénat le 25 juin 2014) Consulter le document
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Les nouveaux usages de la télévision (Actes de la table…

Les musées nationaux : quelles ressources pour quelles missions ? Consulter le document
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Les musées nationaux : quelles ressources pour quelles…

Proposition de loi tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à encadrer les conditions de la…

Proposition de loi sur les musées privés Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi sur les musées privés

Proposition de loi instaurant la gestion collective des droits de reproduction et de représentation d'une oeuvre d'art graphique, plastique ou photographique par un service de moteur de recherche et de référencement Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi instaurant la gestion collective des…

Proposition de loi visant à favoriser une exploitation cinématographique indépendante Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à favoriser une exploitation…

Proposition de loi tendant à harmoniser les taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne Consulter le document
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Proposition de loi tendant à harmoniser les taux de la taxe…

Proposition de loi tendant à harmoniser les taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne Consulter le document
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Proposition de loi visant à distinguer le vin des autres boissons alcooliques Consulter le document
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Proposition de loi visant à distinguer le vin des autres…

Régime des intermittents : réformer pour pérenniser Consulter le document
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Régime des intermittents : réformer pour pérenniser

Proposition de loi tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres Consulter le document
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Projet de loi de finances pour 2014 Consulter le document
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Projet de loi de finances pour 2014

Action extérieure de l'État : action de la France en Europe…

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Projet de loi de finances pour 2014

Action extérieure de l'État : diplomatie culturelle et…

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Projet de loi de finances pour 2014

Vie politique, cultuelle et associative

Proposition de loi visant à affirmer que le vin fait partie intégrante du patrimoine culturel et gastronomique de notre pays Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à affirmer que le vin fait partie…

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2014

Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel

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Projet de loi de finances pour 2014

Culture

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Projet de loi de finances pour 2014

Médias, livre et industries culturelles

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Projet de loi de finances pour 2014

Culture : création, cinéma, spectacle vivant, arts visuels

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Projet de loi de finances pour 2014

Médias, livre et industries culturelles : presse

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Projet de loi de finances pour 2014

Culture : patrimoines, transmission des savoirs