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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Activités de l'Association interparlementaire France-Canada en 2014 Consulter le document
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Documents de travail
Activités de l'Association interparlementaire France-Canada…

Proposition de résolution pour un guide de pilotage statistique pour l'emploi Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution pour un guide de pilotage…

Sécurité numérique et risques: enjeux et chances pour les entreprises Consulter le document
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Rapports d'information
Sécurité numérique et risques: enjeux et chances pour les…

Projet de loi sur l'exonération de droits d'enregistrement des acquisitions immobilières destinées à être utilisées par le CERN en tant que locaux officiels Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi sur l'exonération de droits d'enregistrement…

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la réalité du détournement du crédit d'impôt recherche de son objet et de ses incidences sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de résolution tendant à la création d'une…

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la réalité du détournement du crédit d'impôt recherche de son objet et de ses incidences sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution tendant à la création d'une…

Proposition de résolution relative à un moratoire sur la mise en oeuvre des plans de prévention des risques technologiques Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution relative à un moratoire sur la…

Projet de loi de finances pour 2015 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Recherche et enseignement supérieur

Le principe d'innovation - Compte rendu de l'audition publique du 5 juin 2014 et de la présentation des conclusions les 4 et 26 novembre 2014 Consulter le document
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Rapports d'information
Le principe d'innovation - Compte rendu de l'audition…

Projet de loi de finances pour 2015 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Recherche : recherche dans le domaine du développement…

Proposition de résolution sur la nécessaire réforme de la gouvernance de l'Internet Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de résolution sur la nécessaire réforme de la…

Projet de loi de finances pour 2015 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Recherche et enseignement supérieur

Projet de loi de finances pour 2015 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Recherche et enseignement supérieur

Proposition de résolution sur la nécessaire réforme de la gouvernance de l'Internet Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de résolution sur la nécessaire réforme de la…

La sûreté nucléaire de demain :  un enjeu financier et démocratique Consulter le document
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Rapports d'information
La sûreté nucléaire de demain : un enjeu financier et…

Histoires Mémoires Croisées "Des champs de bataille aux réécritures de l'Histoire coloniale" - Rencontre du 8 juillet 2014 Consulter le document
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Rapports d'information
Histoires Mémoires Croisées "Des champs de bataille aux…

Proposition de loi visant à inclure la téléphonie mobile dans le service universel Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à inclure la téléphonie mobile…

Sur la transition énergétique allemande « Energiewende » Consulter le document
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Rapports d'information
Sur la transition énergétique allemande « Energiewende »

L'Europe au secours de l'Internet : démocratiser la gouvernance de l'Internet en s'appuyant sur une ambition politique et industrielle européenne Consulter le document
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Rapports d'information
L'Europe au secours de l'Internet : démocratiser la…

L'Europe au secours de l'Internet : démocratiser la gouvernance de l'Internet en s'appuyant sur une ambition politique et industrielle européenne Consulter le document
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Rapports d'information
L'Europe au secours de l'Internet : démocratiser la…

Un nouveau cadre pour les cultures scientifique, technique et industrielle Consulter le document
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Rapports d'information
Un nouveau cadre pour les cultures scientifique, technique…

Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis pour le droit Consulter le document
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Rapports d'information
Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis…

Proposition de résolution sur la transition énergétique Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution sur la transition énergétique

Proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence…