Agriculture et pêche

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Traçabilité, compétitivité, durabilité : trois défis pour redresser la filière viande Consulter le document
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Rapports d'information
Traçabilité, compétitivité, durabilité : trois défis pour…

Proposition de loi visant à transformer en délit l'infraction de chasse du grand gibier sans plan de chasse Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à transformer en délit…

Proposition de loi portant création d'une appellation d'« Artisan restaurateur » Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi portant création d'une appellation d'«…

Proposition de résolution , en application de l'article 73 quater du Règlement, relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution , en application de l'article 73…

Proposition de résolution sur la réforme de la PAC Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de résolution sur la réforme de la PAC

Proposition de résolution tendant à la création d'un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de résolution tendant à la création d'un droit…

Proposition de résolution sur la réforme de la PAC Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution sur la réforme de la PAC

Proposition de résolution tendant à la création d'un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de résolution tendant à la création d'un droit…

Proposition de loi visant à informer le consommateur quant à l'origine des viandes issues des filières d'abattage rituel Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à informer le consommateur quant à…

Proposition de résolution tendant à la création d'un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution tendant à la création d'un droit…

Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ? Consulter le document
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Rapports d'information
Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK…

Proposition de résolution sur le régime des autorisations de plantation de vigne Consulter le document
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Proposition de résolution sur le régime des autorisations de…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2012-92 du 26 janvier 2012 relative à la partie législative du code forestier et harmonisant les dispositions de procédure pénale applicables aux infractions forestières Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2012-92 du 26…

Proposition de résolution sur le régime des autorisations de plantation de vigne Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution sur le régime des autorisations de…

Proposition de loi visant à rendre obligatoire l'étourdissement des animaux avant tout abattage Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à rendre obligatoire…

Projet de loi de finances pour 2013 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2013

Agriculture, alimentation, forêts et affaires rurales

Proposition de loi tendant à sécuriser les relations contractuelles entre les partenaires de la filière viticole Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à sécuriser les relations…

Projet de loi de finances pour 2013 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2013

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Pesticides : vers le risque zéro Consulter le document
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Rapports d'information
Pesticides : vers le risque zéro

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord relatif aux pêches dans le sud de l'océan indien Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord relatif…

Pesticides : vers le risque zéro Consulter le document
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Rapports d'information
Pesticides : vers le risque zéro

Le rôle des organisations de producteurs dans la négociation du prix du lait Consulter le document
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Rapports d'information
Le rôle des organisations de producteurs dans la négociation…

Maritimisation : la France face à la nouvelle géopolitique des océans Consulter le document
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Rapports d'information
Maritimisation : la France face à la nouvelle géopolitique…

Proposition de résolution visant à obtenir en application de l'article 73 quinquies, la prise en compte par l'Union européenne des réalités de la pêche des régions ultrapériphériques françaises Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de résolution visant à obtenir en application de…