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La Villa Médicis : relever le défi de l'histoire Consulter le document
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Rapports d'information
La Villa Médicis : relever le défi de l'histoire

Proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de…

Le contrôle des conditions de maintien des droits des étudiants boursiers : le scandale des « copies blanches » Consulter le document
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Rapports d'information
Le contrôle des conditions de maintien des droits des…

Une orientation réussie pour tous les élèves Consulter le document
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Rapports d'information
Une orientation réussie pour tous les élèves

Proposition de loi tendant à clarifier les conditions des délégations de compétences en matière de transports scolaires Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à clarifier les conditions des…

Le bilan de l'autonomie financière des universités Consulter le document
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Rapports d'information
Le bilan de l'autonomie financière des universités

Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la suppression de la publicité…

Proposition de loi visant à instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à instaurer un Jour de Mémoire…

Proposition de loi visant à instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi visant à instaurer un Jour de Mémoire…

Proposition de loi visant à instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à instaurer un Jour de Mémoire…

Projet de loi de finances pour 2016 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2016

Recherche et enseignement supérieur

Projet de loi de finances pour 2016 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2016

Recherche et enseignement supérieur

Les Écoles de la deuxième chance : donner aux jeunes décrocheurs les moyens de réussir Consulter le document
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Rapports d'information
Les Écoles de la deuxième chance : donner aux jeunes…

Projet de loi de finances pour 2016 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2016

Enseignement scolaire

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2016

Enseignement scolaire

Proposition de loi relative à la mise en place d'une alternative végétarienne obligatoire dans les cantines scolaires Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la mise en place d'une…

Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi relative à la suppression de la publicité…

Le système d'apprentissage en Allemagne et en Autriche : un modèle à suivre ? Consulter le document
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Rapports d'information
Le système d'apprentissage en Allemagne et en Autriche : un…

Le collège en question Consulter le document
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Rapports d'information
Le collège en question

Les conseils d'école : pour une relation de confiance dans un cadre rénové Consulter le document
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Rapports d'information
Les conseils d'école : pour une relation de confiance dans…

Proposition de loi visant à développer l'entrepreneuriat étudiant Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à développer l'entrepreneuriat…

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre dans le domaine de l'enseignement Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17 juillet 2014 modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de l'éducation Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17 juillet 2014 modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de l'éducation Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17…