Éducation

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Proposition de loi visant à étendre l'obligation de neutralité aux structures privées en charge de la petite enfance et à assurer le respect du principe de laïcité Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à étendre l'obligation de…

Proposition de loi renforçant le rôle du système éducatif dans la lutte contre les stéréotypes sexistes Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi renforçant le rôle du système éducatif…

Proposition de résolution Service public de l'éducation Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de résolution Service public de l'éducation

La protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) : poursuivre la modernisation Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
La protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) : poursuivre…

Proposition de résolution Service public de l'éducation Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution Service public de l'éducation

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17 juillet 2014 modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de l'éducation Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17 juillet 2014 modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de l'éducation Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17…

Projet de loi de finances pour 2015 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Enseignement scolaire

Projet de loi de finances pour 2015 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Recherche et enseignement supérieur

Projet de loi de finances pour 2015 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Enseignement scolaire

Projet de loi de finances pour 2015 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Recherche et enseignement supérieur

Proposition de loi tendant à réformer le système de sécurité sociale des étudiants Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi tendant à réformer le système de sécurité…

Proposition de loi tendant à réformer le système de sécurité sociale des étudiants Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à réformer le système de sécurité…

Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à la suppression de la publicité…

La guerre scolaire n'aura pas lieu - Bilan d'application de la « loi Carle » du 28 octobre 2009 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
La guerre scolaire n'aura pas lieu - Bilan d'application de…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-238 du 27 février 2014 relative à l'établissement public local d'enseignement dénommé « École européenne de Strasbourg » Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-238 du 27…

Lutter contre les stéréotypes sexistes dans les manuels scolaires : faire de l'école un creuset de l'égalité Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Lutter contre les stéréotypes sexistes dans les manuels…

Proposition de loi tendant à réformer le système de sécurité sociale des étudiants Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à réformer le système de sécurité…

L'an I des ÉSPÉ :  un chantier structurel Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
L'an I des ÉSPÉ : un chantier structurel

Proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement…

Proposition de loi visant à accorder un moratoire pour l'application de la réforme des rythmes scolaires et à subordonner son application à la création d'une dotation de compensation ayant un caractère pérenne Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à accorder un moratoire pour…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Canada relatif à la mobilité des jeunes Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Canada relatif à la mobilité des jeunes Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Proposition de loi relative à la décentralisation des enseignements artistiques Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à la décentralisation des…