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Dernières parutions

Rapports d'information

L'impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage Consulter le document Ajouter le document au panier

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Culture : une sortie rapide et raisonnée du confinement Consulter le document Ajouter le document au panier

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La stratégie nationale portuaire : une présentation très attendue, une ambition qui reste à concrétiser Consulter le document Ajouter le document au panier

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Rompre avec la continuité écologique destructive : réconcilier préservation de l'environnement et activités humaines Consulter le document Ajouter le document au panier

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Travaux législatifs

Projet de loi

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2020-1342 du 4 novembre 2020 et l'ordonnance n° 2020 1544 du 9 décembre 2020 Consulter le document Ajouter le document au panier

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Proposition de loi

Proposition de loi tendant à favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale tout en protégeant l'activité agricole et l'environnement Consulter le document Ajouter le document au panier

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Rapport législatif

Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales Consulter le document Ajouter le document au panier

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Proposition de résolution

Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, concernant les garanties professionnelles des élus locaux qui sont travailleurs frontaliers Consulter le document Ajouter le document au panier

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