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Dernières parutions

Rapports d'information

Intelligence artificielle : l'urgence d'une ambition européenne Consulter le document Ajouter le document au panier

Intelligence artificielle : l'urgence d'une ambition…

Programme de travail de la commission européenne pour 2019 Consulter le document Ajouter le document au panier

Programme de travail de la commission européenne pour 2019

Dénoncer, pour y mettre fin, le mariage des enfants et les grossesses précoces : un enjeu décisif pour les droits des filles, partout dans le monde Consulter le document Ajouter le document au panier

Dénoncer, pour y mettre fin, le mariage des enfants et les…

Le rôle des centres hospitaliers universitaires dans la politique de soins Consulter le document Ajouter le document au panier

Le rôle des centres hospitaliers universitaires dans la…

Travaux législatifs

Projet de loi

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à leur coopération dans le domaine de la mobilité terrestre Consulter le document Ajouter le document au panier

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…
Proposition de loi

Proposition de loi visant à instaurer un droit effectif à l'accès à l'énergie et à lutter contre la précarité énergétique Consulter le document Ajouter le document au panier

Proposition de loi visant à instaurer un droit effectif à…
Rapport législatif

Proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires Consulter le document Ajouter le document au panier

Proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des…
Proposition de résolution

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, pour soutenir la lutte contre le mariage des enfants, les grossesses précoces et les mutilations sexuelles féminines Consulter le document Ajouter le document au panier

Proposition de résolution en application de l'article 34-1…