Recherche

Page d'accueil de la Librairie en ligne du Sénat

La vente des documents parlementaires continue sur ce site
mais l'espace de vente situé 20 rue de Vaugirard à Paris 6ème est désormais fermé au public.

Dernières parutions

Rapports d'information

Maladie de Lyme : quatre tables rondes pour comprendre Consulter le document Ajouter le document au panier

Maladie de Lyme : quatre tables rondes pour comprendre

Adapter la France aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050 : urgence déclarée Consulter le document Ajouter le document au panier

Adapter la France aux dérèglements climatiques à l'horizon…

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe Deuxième partie de la session ordinaire 2019 Consulter le document Ajouter le document au panier

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…

Les comptes du Sénat de l'exercice 2018 Consulter le document Ajouter le document au panier

Les comptes du Sénat de l'exercice 2018

Travaux législatifs

Projet de loi

Projet de loi autorisant l'approbation des accords-cadres sur la coopération sanitaire transfrontalière entre le Gouvernement de la République française, le Conseil fédéral suisse et le Grand-Duché de Luxembourg Consulter le document Ajouter le document au panier

Projet de loi autorisant l'approbation des accords-cadres…
Proposition de loi

Proposition de loi visant à simplifier la procédure de modification des charges d'un legs accepté par une collectivité territoriale Consulter le document Ajouter le document au panier

Proposition de loi visant à simplifier la procédure de…
Rapport législatif

Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé Consulter le document Ajouter le document au panier

Projet de loi relatif à l'organisation et à la…
Proposition de résolution

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la coopération judiciaire en matière pénale et la mise en oeuvre du parquet européen Consulter le document Ajouter le document au panier

Proposition de résolution au nom de la commission des…