Rechercher

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Proposition de loi tendant à renforcer la parité entre les hommes et les femmes dans la vie politique en reprenant les orientations évoquées par le Président de la République en janvier et septembre 2006 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à renforcer la parité entre les…

Projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion…

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de dialogue politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, et les Républiques du Costa Rica, d'El Salvador, du Guatemala, du Honduras, du Nicaragua et du Panama Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de…

Projet de loi autorisant l'approbation du protocole visant à modifier la convention relative à l'organisation hydrographique internationale Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation du protocole visant à…

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de dialogue politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la Communauté andine et ses pays membres (Bolivie, Colombie, Équateur, Pérou et Venezuela), d'autre part Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de…

Projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion…

Proposition de loi visant à créer un service civique citoyen obligatoire Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à créer un service civique citoyen…

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le groupe EADS, et sur les raisons des retards de production et de livraison du groupe Airbus Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution tendant à la création d'une…

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conditions de traitement des dossiers de régularisation des ressortissants étrangers en situation irrégulière, parents d'enfants scolarisés, dans le cadre de la circulaire du 13 juin 2006 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution tendant à la création d'une…

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les causes de la panne d'électricité du 4 novembre 2006 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution tendant à la création d'une…

Proposition de loi tendant à prendre en compte l'engagement associatif Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à prendre en compte l'engagement…

Ambassades et consulats virtuels : Accroître et diversifier la présence française à l'étranger Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Ambassades et consulats virtuels : Accroître et diversifier…

Bilan et perspectives de l'intercommunalité à fiscalité propre Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Bilan et perspectives de l'intercommunalité à fiscalité…

Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2007 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de financement de la sécurité sociale de…

Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2007 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de financement de la sécurité sociale de…

Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2007 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de financement de la sécurité sociale de…

Transferts des personnels TOS et DDE : un premier bilan encourageant malgré des perspectives financières préoccupantes Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Transferts des personnels TOS et DDE : un premier bilan…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et le Brésil relatif à la construction d'un pont routier sur le fleuve Oyapock reliant la Guyane française et l'État de l'Amapá Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la…

Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2007 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de financement de la sécurité sociale de…

Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2007 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de financement de la sécurité sociale de…

Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2007 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de financement de la sécurité sociale de…

Compte-rendu de l'audition publique du 5 juillet 2006 sur la compatibilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Compte-rendu de l'audition publique du 5 juillet 2006 sur la…

Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise. Actes du colloque du 29 juin 2006 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Changement climatique et transition énergétique : dépasser…

Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2007 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de financement de la sécurité sociale de…