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Expérimentation animale en Europe : Quelles alternatives ? Quelle éthique ? Quelle gouvernance ? Consulter le document
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Rapports d'information
Expérimentation animale en Europe : Quelles alternatives ?…

Proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi relative à la lutte contre la fracture…

Proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la lutte contre la fracture…

Projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi relatif à la reconnaissance et à…

Projet de loi de finances pour 2010 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2010

Recherche et enseignement supérieur

Projet de loi de finances pour 2010 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2010

Recherche et enseignement supérieur

Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile (rapport) Consulter le document
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Rapports d'information
Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile…

Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile (auditions publiques) Consulter le document
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Rapports d'information
Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile…

Projet de loi de finances pour 2010 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2010

Recherche et enseignement supérieur

Proposition de loi relative à la coopération internationale des collectivités territoriales dans le domaine des technologies de l'information et des communications Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la coopération internationale…

Projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi relatif à la reconnaissance et à…