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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat
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Documents de travailLes troubles de la mémoire française |
Rapports législatifsProjet de loi portant réforme de la représentation devant… |
Rapports législatifsProjet de loi relatif à la lutte contre la piraterie et à… |
Rapports législatifsProjet de loi relatif à la reconversion des militaires |
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Propositions de loiProposition de loi portant réforme de la garde à vue |
Propositions de résolutionProposition de résolution relative à l'institution d'une… |
Projets de loiProjet de loi portant réforme de la représentation devant… |
Propositions de résolutionProposition de résolution tendant à adapter le chapitre XI… |
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Projets de loiProjet de loi relatif à la reconversion des militaires |
Rapports d'informationSur la crise financière et bancaire en Irlande |
Propositions de loiProposition de loi visant à lutter contre les « marchands de… |
Propositions de loiProposition de loi relative à la solidarité dans les… |
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Propositions de loiProposition de loi visant à généraliser le dépistage précoce… |
Propositions de loiProposition de loi visant à interdire l'utilisation d'armes… |
Propositions de loiProposition de loi constitutionnelle tendant à modifier… |
Propositions de loiProposition de loi visant à préserver le pluralisme syndical… |
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Propositions de résolutionProposition de résolution en application de l'article 34-1,… |
Propositions de loiProposition de loi relative au patrimoine monumental de… |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2011Les moyens des politiques publiques et les dispositions… |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2011Les moyens des politiques publiques et les dispositions… |
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Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2011Régimes sociaux et de retraite |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2011Travail et emploi |
Rapports législatifsProposition de loi relative à la compensation des… |
Projets de loiProjet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la… |
