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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Les troubles de la mémoire française Consulter le document
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Documents de travail
Les troubles de la mémoire française

Projet de loi portant réforme de la représentation devant les cours d'appel Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi portant réforme de la représentation devant…

Projet de loi relatif à la lutte contre la piraterie et à l'exercice des pouvoirs de police de l'État en mer Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi relatif à la lutte contre la piraterie et à…

Projet de loi relatif à la reconversion des militaires Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi relatif à la reconversion des militaires

Proposition de loi portant réforme de la garde à vue Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi portant réforme de la garde à vue

Proposition de résolution relative à l'institution d'une journée de l'Amérique latine et des Caraïbes en France Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution relative à l'institution d'une…

Projet de loi portant réforme de la représentation devant les cours d'appel Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi portant réforme de la représentation devant…

Proposition de résolution tendant à adapter le chapitre XI bis du Règlement du Sénat aux stipulations du traité de Lisbonne concernant les parlements nationaux Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution tendant à adapter le chapitre XI…

Projet de loi relatif à la reconversion des militaires Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi relatif à la reconversion des militaires

Sur la crise financière et bancaire en Irlande Consulter le document
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Rapports d'information
Sur la crise financière et bancaire en Irlande

Proposition de loi visant à lutter contre les « marchands de sommeil » Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à lutter contre les « marchands de…

Proposition de loi relative à la solidarité dans les domaines de l'alimentation en eau et de l'assainissement Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la solidarité dans les…

Proposition de loi visant à généraliser le dépistage précoce des troubles de l'audition Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à généraliser le dépistage précoce…

Proposition de loi visant à interdire l'utilisation d'armes de 4e catégorie par la police ou la gendarmerie contre des attroupements ou manifestations, leur commercialisation ou leur distribution pour des polices municipales ou des particuliers Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à interdire l'utilisation d'armes…

Proposition de loi constitutionnelle tendant à modifier l'article 23 de la Constitution pour interdire le cumul d'une fonction ministérielle avec l'exercice d'un mandat exécutif local et pour renforcer les règles interdisant les conflits d'intérêts Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi constitutionnelle tendant à modifier…

Proposition de loi visant à préserver le pluralisme syndical en France Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à préserver le pluralisme syndical…

Proposition de résolution en application de l'article 34-1, relative à la directive services Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 34-1,…

Proposition de loi relative au patrimoine monumental de l'État Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative au patrimoine monumental de…

Projet de loi de finances pour 2011 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2011

Les moyens des politiques publiques et les dispositions…

Projet de loi de finances pour 2011 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2011

Les moyens des politiques publiques et les dispositions…

Projet de loi de finances pour 2011 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2011

Régimes sociaux et de retraite

Projet de loi de finances pour 2011 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2011

Travail et emploi

Proposition de loi relative à la compensation des allocations individuelles de solidarité versées par les départements Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi relative à la compensation des…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et la Slovaquie relatif à la coopération en matière administrative Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la…