Sports
Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat
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Rapports d'informationLes CREPS dans la tourmente de la RGPP |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2011Sport, jeunesse et vie associative |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2011Sport, jeunesse et vie associative |
Rapports législatifsProjet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la… |
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Projets de loiProjet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la… |
Propositions de résolutionProposition de résolution en application de l'article 34-1… |
Projets de loiProjet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la… |
Projets de loiProjet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2010-379 du 14 avril… |
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Rapports législatifsProposition de loi visant à encadrer la profession d'agent… |
Propositions de loiProposition de loi visant à encadrer la profession d'agent… |
Propositions de loiProposition de loi visant à encadrer la profession d'agent… |
