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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Électricité : assumer les coûts et préparer la transition énergétique Consulter le document
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Rapports d'information
Électricité : assumer les coûts et préparer la transition…

Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2011 Consulter le document
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Rapports d'information
Activité de la délégation parlementaire au renseignement…

Projet de loi autorisant la ratification du traité d'amitié et de coopération entre la République française et la République islamique d'Afghanistan Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification du traité d'amitié…

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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant la ratification du traité d'amitié…

Pour une nouvelle architecture territoriale de l'ingénierie en matière d'urbanisme Consulter le document
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Rapports d'information
Pour une nouvelle architecture territoriale de l'ingénierie…

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord entre la République française et la République fédérale d'Allemagne instituant un régime matrimonial optionnel de la participation aux acquêts Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord entre…

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Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord entre…

Proposition de loi relative aux lames de déneigement utilisées au profit des collectivités territoriales Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative aux lames de déneigement…

La réforme de la carte judiciaire : une occasion manquée Consulter le document
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Rapports d'information
La réforme de la carte judiciaire : une occasion manquée

L'avenir des forces nucléaires françaises Consulter le document
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Rapports d'information
L'avenir des forces nucléaires françaises

Le financement de la branche AT-MP : préserver le dialogue social - revenir à l'équilibre Consulter le document
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Le financement de la branche AT-MP : préserver le dialogue…

Les collectivités territoriales et l'emploi : bilan d'un engagement Consulter le document
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Rapports d'information
Les collectivités territoriales et l'emploi : bilan d'un…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse concernant l'interprétation de la convention relative au service militaire des double-nationaux Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

DOFP 2013-2017 : une trajectoire équilibrée pour les comptes publics Consulter le document
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DOFP 2013-2017 : une trajectoire équilibrée pour les comptes…

Santé, beauté, une priorité : la sécurité (rapport) Consulter le document
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Rapports d'information
Santé, beauté, une priorité : la sécurité (rapport)

Proposition de résolution relative à la politique de la France en matière de sécurité Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution relative à la politique de la…

Proposition de loi relative au versement des allocations familiales et de l'allocation de rentrée scolaire au service d'aide à l'enfance lorsque l'enfant a été confié à ce service par décision du juge Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative au versement des allocations…

Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2011 Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Serbie portant sur la coopération policière Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Serbie portant sur la coopération policière Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de résolution tendant à créer une commission…

Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2011 Consulter le document
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Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion…

Finances sociales : l'urgence du redressement, l'exigence de justice Consulter le document
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Finances sociales : l'urgence du redressement, l'exigence de…

Santé, beauté, une priorité: la sécurité (annexes) Consulter le document
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Santé, beauté, une priorité: la sécurité (annexes)