Union européenne
Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat
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Propositions de résolutionProposition de résolution sur l'autorisation d'une… |
Rapports d'informationLa taxe sur les transactions financières : facile à… |
Projets de loiProjet de loi autorisant la ratification du traité relatif à… |
Propositions de résolutionProposition de résolution sur l'intégration des Roms : un… |
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Projets de loiProjet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de… |
Rapports d'informationLa lutte contre le virus Schmallenberg |
Projets de loiProjet de loi autorisant la ratification du traité relatif à… |
Rapports d'informationVers un parquet européen |
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Rapports d'informationL'intégration des Roms : un défi pour l'Union européenne et… |
Rapports d'informationChypre et la crise de la zone euro |
Rapports législatifsProposition de résolution relative à la nomination d'un… |
Propositions de résolutionProposition de résolution sur les essais cliniques de… |
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Rapports législatifsProposition de résolution sur l'Union bancaire (E 5512, E… |
Rapports d'informationDroit d'asile : conjuguer efficacité et respect des droits |
Rapports législatifsProposition de résolution relative à la stratégie européenne… |
Rapports législatifsProposition de résolution relative à la stratégie européenne… |
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Rapports d'informationLes enjeux et perspectives de la politique spatiale… |
Propositions de résolutionProposition de résolution sur l'Union européenne et le… |
Projets de loiProjet de loi organique relative à la programmation et à la… |
Propositions de résolutionProposition de résolution sur la réciprocité dans… |
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Propositions de résolutionProposition de résolution relative à la stratégie européenne… |
Rapports législatifsProposition de résolution relative à la nomination d'un… |
Rapports législatifsProjet de loi organique relative à la programmation et à la… |
Propositions de loiProposition de loi constitutionnelle tendant à rendre… |
