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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat
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Propositions de résolutionProposition de résolution au nom de la commission des… |
Propositions de loiProposition de loi visant à autoriser l'usage de la… |
Projets de loiProjet de loi relatif à la consommation |
Propositions de loiProposition de loi visant à faciliter l'exercice, par les… |
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Rapports législatifsProjet de loi de programmation pour la ville et la cohésion… |
Rapports d'informationRégime des intermittents : réformer pour pérenniser |
Rapports d'informationItalie du Nord : une passion pour le design appliquée à… |
Projets de loiProjet de loi relatif à la géolocalisation |
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Projets de loiProjet de loi de programmation pour la ville et la cohésion… |
Rapports législatifsProposition de loi tendant à encadrer les conditions de la… |
Propositions de loiProposition de loi relative à la création d'un dispositif de… |
Propositions de loiProposition de loi tendant à encadrer les conditions de la… |
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Rapports d'informationL'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ? |
Rapports d'informationL'Union européenne et la Russie après Vilnius |
Propositions de résolutionProposition de résolution au nom de la commission des… |
Projets de loiProjet de loi de modernisation de l'action publique… |
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Rapports législatifsProjet de loi de modernisation de l'action publique… |
Rapports législatifsProjet de loi de finances rectificative pour 2013 |
Rapports d'informationQuelle France dans 10 ans ?, contribution du groupe de… |
Propositions de résolutionProposition de résolution au nom de la commission des… |
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Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2014 |
Rapports d'informationPour que le viol et les violences sexuelles cessent d'être… |
Projets de loiProjet de loi de finances pour 2014 |
Rapports législatifsProjet de loi de finances rectificative pour 2013 |
