Rechercher

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la…

Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la…

Projet de loi autorisant la ratification du traité instituant un partenariat de défense entre la République française et la République de Côte d'Ivoire Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification du traité…

Projet de loi relatif à la transparence de la vie publique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi relatif à la transparence de la vie publique

Projet de loi relatif à la représentation des Français établis hors de France Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à la représentation des Français…

Projet de loi relatif à la représentation des Français établis hors de France Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi relatif à la représentation des Français…

Projet de loi relatif à la représentation des Français établis hors de France Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi relatif à la représentation des Français…

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume hachémite de Jordanie Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention…

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume hachémite de Jordanie Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention…

Projet de loi autorisant l'approbation du protocole d'amendement de la Convention entre la France et la Suisse relative à l'extension en territoire français du domaine de l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation du protocole…

Projet de loi Accord France Suisse : Recherche nucléaire Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi Accord France Suisse : Recherche nucléaire

Projet de loi constitutionnelle portant réforme du Conseil supérieur de la magistrature Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi constitutionnelle portant réforme du Conseil…

Projet de loi relatif aux attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public en matière de politique pénale et d'action publique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif aux attributions du garde des sceaux…

Proposition de loi visant à créer un véritable outil de gouvernance pour le Grand Paris Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à créer un véritable outil de…

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume hachémite de Jordanie Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention…

Projet de loi autorisant l'approbation du protocole d'amendement de la Convention entre la France et la Suisse relative à l'extension en territoire français du domaine de l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation du protocole…

Projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de séparation et de régulation des activités…

Projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi d'orientation et de programmation pour la…

Projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi de séparation et de régulation des activités…

Recenser et évaluer les engagements hors bilan de l'État : un enjeu pour la transparence  et la soutenabilité des finances publiques Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Recenser et évaluer les engagements hors bilan de l'État :…

Projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi d'orientation et de programmation pour la…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Norvège sur l'enseignement dispensé en France aux élèves norvégiens Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de sécurité sociale sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation internationale pour l'énergie de fusion en vue de la mise en oeuvre conjointe du projet ITER Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de…

Proposition de loi visant à permettre l'inscription, dans les règlements intérieurs des entreprises, de la neutralité vis-à-vis des opinions ou croyances Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à permettre l'inscription, dans…