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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Biocarburants : préserver le présent pour préparer l'avenir Consulter le document
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Rapports d'information
Biocarburants : préserver le présent pour préparer l'avenir

Projet de loi autorisant la ratification du traité instituant un partenariat de défense entre la République française et la République de Côte d'Ivoire Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification du traité…

Projet de loi autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant la ratification du traité de…

Projet de loi de finances pour 2014 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2014

Protection de l'environnement et prévention des risques

Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels Consulter le document
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Rapports d'information
Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique…

La politique agricole commune et le droit de la concurrence Consulter le document
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Rapports d'information
La politique agricole commune et le droit de la concurrence

Donner une dimension sociale à la zone euro Consulter le document
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Rapports d'information
Donner une dimension sociale à la zone euro

Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement du Sénat afin de rénover les règles relatives à l'obligation de participation des Sénateurs aux travaux des commissions du Sénat Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement du…

Projet de loi de finances pour 2014 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2014

Direction de l'action du Gouvernement : Mildt

L'ONAC-VG : un nouvel horizon pour de nouvelles missions Consulter le document
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Rapports d'information
L'ONAC-VG : un nouvel horizon pour de nouvelles missions

Projet de loi de finances rectificative pour 2013 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances rectificative pour 2013

Tableau comparatif

Proposition de loi constitutionnelle visant à modifier la Charte de l'environnement pour exprimer plus clairement que le principe de précaution est aussi un principe d'innovation Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi constitutionnelle visant à modifier la…

Proposition de loi relative au choix libre et éclairé d'une assistance médicalisée pour une fin de vie digne Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative au choix libre et éclairé d'une…

Proposition de loi modifiant la loi n° 2007-1545 du 30 octobre 2007 instituant un Contrôleur général des lieux de privation de liberté Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi modifiant la loi n° 2007-1545 du 30…

Les réformes du Gouvernement Orbán : la Hongrie à l'heure du bilan Consulter le document
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Documents de travail
Les réformes du Gouvernement Orbán : la Hongrie à l'heure du…

Proposition de résolution relative à la transition énergétique Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution relative à la transition…

Proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi renforçant la lutte contre le système…

Proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues…

Proposition de loi visant à limiter la possibilité d'instruction obligatoire donnée par la famille à domicile aux seuls cas d'incapacité Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à limiter la possibilité…

Projet de loi de finances pour 2014 Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi de finances pour 2014

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2014

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2014

Recherche en matière de développement durable

Perspective européenne de la Serbie Consulter le document
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Rapports d'information
Perspective européenne de la Serbie

Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances…