Rechercher

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi d'orientation et de programmation pour la…

Projet de loi relatif à l'élection des sénateurs Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à l'élection des sénateurs

Élection des sénatrices et des sénateurs: vers plus d'égalité ? Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Élection des sénatrices et des sénateurs: vers plus…

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, tendant à la pleine réhabilitation de la Commune et des communards Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 34-1…

Proposition de loi sur la répartition des charges concernant les compétences assainissement et eaux pluviales entre les communes et les établissements publics de coopération intercommunale Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi sur la répartition des charges concernant…

Projet de loi organique portant application de l'article 11 de la Constitution Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi organique portant application de l'article 11…

Projet de loi portant application de l'article 11 de la Constitution Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi portant application de l'article 11 de la…

Proposition de résolution système d'entrée/sortie pour l'enregistrement des entrées et sorties des ressortissants de pays tiers franchissant les frontières extérieures des États membres de l'Union européenne Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de résolution système d'entrée/sortie pour…

Proposition de loi tendant à assurer une représentation juste et équilibrée des territoires au sein des conseils régionaux Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi tendant à assurer une représentation…

Proposition de loi visant à faciliter le transfert des biens sectionaux aux communes Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi visant à faciliter le transfert des biens…

Proposition de résolution respect de l'exception culturelle et de la diversité des expressions culturelles Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution respect de l'exception culturelle…

Proposition de loi organique tendant à prohiber le cumul, par les parlementaires, de leurs indemnités de fonction avec toute autre indemnité liée à un mandat Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi organique tendant à prohiber le cumul,…

Pour une réforme de la taxe d'apprentissage Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Pour une réforme de la taxe d'apprentissage

Proposition de loi tendant à assurer une représentation juste et équilibrée des territoires au sein des conseils régionaux Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à assurer une représentation…

Le projet de programme de stabilité 2013-2017 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Le projet de programme de stabilité 2013-2017

Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi

Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, relative au respect de l'exception culturelle dans les accords commerciaux Europe/Etats-Unis Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 73…

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur les normes européennes en matière de détachement des travailleurs Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Le travailleur détaché : un salarié low cost ? Les normes européennes en matière de détachement des travailleurs Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Le travailleur détaché : un salarié low cost ? Les normes…

Projet de loi relatif à l'élection des sénateurs Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi relatif à l'élection des sénateurs

Proposition de résolution sur le renouvellement du régime fiscal applicable au rhum traditionnel des départements d'outre-mer Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de résolution sur le renouvellement du régime…

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières en ses conséquences fiscales et sur les équilibres économiques Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de résolution tendant à la création d'une…

Proposition de loi visant au rétablissement de la confiance et à l'amélioration du dialogue social dans les entreprises de transports Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant au rétablissement de la confiance…

Proposition de loi portant création d'une action de groupe en matière de consommation, de concurrence et de santé Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi portant création d'une action de groupe…