Rechercher

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et l'Inde relatif à la répartition des droits de propriété intellectuelle dans les accords de développement des utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République socialiste du Vietnam relatif aux centres culturels Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Projet de loi autorisant l'approbation des amendements des annexes II et III à la convention OSPAR pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est relatifs au stockage des flux de dioxyde de carbone dans des structures géologiques Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation des amendements des…

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention postale universelle Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention…

Projet de loi autorisant l'approbation des amendements des annexes II et III à la convention OSPAR pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est relatifs au stockage des flux de dioxyde de carbone dans des structures géologiques Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation des amendements des…

Proposition de loi relative à la création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi relative à la création de la Haute…

Proposition de loi visant à proroger le dispositif ouvrant la possibilité du versement d'un bonus exceptionnel aux salariés d'une entreprise implantée dans une région ou un département d'outre-mer Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi visant à proroger le dispositif ouvrant…

Proposition de résolution tendant à la création d'un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de résolution tendant à la création d'un droit…

La France dans le Pacifique : quelle vision pour le 21e siècle? (colloque du 17 janvier 2013) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
La France dans le Pacifique : quelle vision pour le 21e…

Proposition de résolution sur le renouvellement du régime fiscal applicable au rhum traditionnel des départements d'outre-mer Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution sur le renouvellement du régime…

Proposition de loi visant à garantir la qualité de l'offre alimentaire en outre-mer Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à garantir la qualité de l'offre…

Proposition de loi visant à renforcer la protection pénale des forces de sécurité et l'usage des armes à feu Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi visant à renforcer la protection pénale…

Proposition de loi tendant à permettre à une personne entendue comme témoin ou intéressée par une enquête pénale d'obtenir la copie de l'éventuelle ordonnance de non-lieu lorsqu'elle est devenue définitive Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à permettre à une personne…

Proposition de loi visant à garantir les droits des multipropriétaires d'habitations à temps partagé Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à garantir les droits des…

Proposition de loi relative à la création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à la création de la Haute…

Proposition de loi visant à proroger le dispositif ouvrant la possibilité du versement d'un bonus exceptionnel aux salariés d'une entreprise implantée dans une région ou un département d'outre-mer Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à proroger le dispositif ouvrant…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République orientale de l'Uruguay Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de…

Projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République orientale de l'Uruguay Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de…

Proposition de loi relative au versement des allocations familiales et de l'allocation de rentrée scolaire au service d'aide à l'enfance lorsque l'enfant a été confié à ce service par décision du juge Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi relative au versement des allocations…

L'Union européenne, colonie du monde numérique ? Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
L'Union européenne, colonie du monde numérique ?

Projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de…

Projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de…

Proposition de loi visant à l'abrogation du délit de racolage public Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi visant à l'abrogation du délit de…