Rechercher

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Proposition de loi relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à la lutte contre le gaspillage…

Projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce…

Projet de loi de finances rectificative pour 2015 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi de finances rectificative pour 2015

Projet de loi de finances rectificative pour 2015 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances rectificative pour 2015

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution tendant à la création d'une…

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention avec la République de Singapour en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention avec…

Projet de loi autorisant l'approbation du quatrième avenant à la convention avec le Grand-Duché de Luxembourg tendant à éviter les doubles impositions et à établir des règles d'assistance administrative réciproque en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation du quatrième avenant…

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Colombie et le Pérou, d'autre part Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord avec le Conseil fédéral suisse en vue d'éliminer les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune et de prévenir la fraude et l'évasion fiscales Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord avec le…

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Colombie et le Pérou, d'autre part Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord…

Projet de loi approbation de l'avenant à la convention du 21 juillet 1959 avec l'Allemagne en vue d'éviter les doubles impositions et d'établir des règles d'assistance administrative et juridique réciproque en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi approbation de l'avenant à la convention du 21…

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, présentée en application de l'article 73 quater du Règlement, sur l'aménagement des possibilités de pêche au bar Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Projet de loi de finances rectificative pour 2015 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi de finances rectificative pour 2015

Projet de loi de finances pour 2016 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi de finances pour 2016

Projet de loi autorisant la ratification de la convention du Conseil de l'Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification de la convention du…

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord-cadre de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République des Philippines, d'autre part Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord-cadre…

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord-cadre global de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République socialiste du Viêt Nam, d'autre part Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord-cadre…

Sucre des régions ultrapériphériques en danger Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Sucre des régions ultrapériphériques en danger

Projet de loi autorisant la ratification de la convention du Conseil de l'Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant la ratification de la convention du…

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord-cadre de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République des Philippines, d'autre part Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord-cadre…

Projet de loi de modernisation de notre système de santé Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de modernisation de notre système de santé

Proposition de loi visant à rétablir un pluralisme équilibré dans l'expression politique des médias Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à rétablir un pluralisme équilibré…

Projet de loi approbation de l'avenant à la convention du 21 juillet 1959 avec l'Allemagne en vue d'éviter les doubles impositions et d'établir des règles d'assistance administrative et juridique réciproque en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi approbation de l'avenant à la convention du 21…

Projet de loi de finances rectificative pour 2015 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances rectificative pour 2015