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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la…

Les comptes du Sénat de l'exercice 2015 Consulter le document
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Rapports d'information
Les comptes du Sénat de l'exercice 2015

Proposition de loi visant à relancer la construction en milieu rural Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à relancer la construction en…

Proposition de loi visant à améliorer l'accès aux droits et à lutter contre la fraude sociale Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à améliorer l'accès aux droits et…

Proposition de loi portant réforme de la prescription en matière pénale Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi portant réforme de la prescription en…

Détruire l'État islamique, et après ? Les conditions d'un retour à la paix au Moyen-Orient Consulter le document
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Documents de travail
Détruire l'État islamique, et après ? Les conditions d'un…

Réussir le cluster de Paris-Saclay Consulter le document
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Rapports d'information
Réussir le cluster de Paris-Saclay

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur les perspectives de la politique de sécurité et de défense commune (PSDC) Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Proposition de loi tendant à la clarification démocratique des scrutins majoritaires à deux tours Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à la clarification démocratique…

Projet de loi relatif au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi relatif au travail, à la modernisation du…

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur le volet méditerranéen de la politique de voisinage de l'Union européenne révisée Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Proposition de loi visant à mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à mettre en place des outils de…

Dette, démocratie... : la Grèce, miroir de l'Europe ? Consulter le document
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Documents de travail
Dette, démocratie... : la Grèce, miroir de l'Europe ?

Les communes nouvelles, histoire d'une révolution silencieuse : raisons et conditions d'une réussite Consulter le document
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Rapports d'information
Les communes nouvelles, histoire d'une révolution…

Le système financier parallèle : pour une transparence accrue et une régulation améliorée en Europe Consulter le document
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Rapports d'information
Le système financier parallèle : pour une transparence…

Défendre nos intérêts et promouvoir nos valeurs : quelle politique de voisinage pour l'Union européenne ? Le cas de l'Égypte Consulter le document
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Rapports d'information
Défendre nos intérêts et promouvoir nos valeurs : quelle…

Proposition de loi organique tendant à limiter le cumul des mandats parlementaires dans le temps Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi organique tendant à limiter le cumul des…

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de Paris adopté le 12 décembre 2015 Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-65 du 29 janvier 2016 relative aux contrats de concession Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-65 du 29…

Projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi relatif à la liberté de la création, à…

Proposition de loi tendant à interdire l'instauration de péages sur les sections d'autoroutes existantes et actuellement gratuites Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à interdire l'instauration de…

Projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé,…

Projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi relatif à la liberté de la création, à…

La situation politique en Moldavie Consulter le document
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Documents de travail
La situation politique en Moldavie