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Tokyo 2020 - Paris 2024 : l'organisation des Jeux olympiques et paralympiques : échange d'expériences. Quels héritages, quels atouts pour les territoires et la société ? Consulter le document
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Documents de travail
Tokyo 2020 - Paris 2024 : l'organisation des Jeux olympiques…

Projet de loi de finances pour 2017 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Sport, jeunesse et vie associative

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Sport, jeunesse et vie associative

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1682 du 17 décembre 2015 portant simplification de certains régimes d'autorisation préalable et de déclaration des entreprises et des professionnels et modifiant le code du sport Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1682 du 17…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1682 du 17 décembre 2015 portant simplification de certains régimes d'autorisation préalable et de déclaration des entreprises et des professionnels et modifiant le code du sport Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1682 du 17…

Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1682 du 17 décembre 2015 portant simplification de certains régimes d'autorisation préalable et de déclaration des entreprises et des professionnels et modifiant le code du sport Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1682 du 17…

Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à…

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Propositions de loi
Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à…

Le monde du cheval : favoriser le rebond d'une filière d'excellence en difficulté Consulter le document
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Rapports d'information
Le monde du cheval : favoriser le rebond d'une filière…

Proposition de loi renforçant la lutte contre le hooliganisme Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi renforçant la lutte contre le…

Proposition de loi renforçant la lutte contre le hooliganisme Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi renforçant la lutte contre le…

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Propositions de loi
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