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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Rythmes scolaires : faire et défaire, en finir avec l'instabilité Consulter le document
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Rapports d'information
Rythmes scolaires : faire et défaire, en finir avec…

L'Agence nationale de la recherche : une ambition à retrouver pour le financement de la recherche sur projets Consulter le document
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L'Agence nationale de la recherche : une ambition à…

Proposition de loi visant à intégrer dans la loi un objectif national de désenclavement Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à intégrer dans la loi un objectif…

Proposition de loi visant à interdire la mention du nom et de la photo de personnes autres que les candidats et suppléants sur les documents de propagande électorale Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à interdire la mention du nom et…

Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs : rapport d'étape Consulter le document
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Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs :…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-970 du 10 mai 2017 tendant à favoriser le développement des émissions obligataires Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-970 du 10 mai…

Projet de loi pour la confiance dans la vie politique Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi pour la confiance dans la vie politique

Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les…

Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les…

Évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie Consulter le document
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Évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie

Projet de loi organique pour la confiance dans la vie politique Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi organique pour la confiance dans la vie…

Projet de loi pour la confiance dans la vie politique Consulter le document
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Projet de loi pour la confiance dans la vie politique

Remboursements et dégrèvements : la machine fiscale à la recherche d'un pilote Consulter le document
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Remboursements et dégrèvements : la machine fiscale à la…

Entre stratégies industrielles, soutien à la création et attentes des publics : les enjeux d'une nouvelle chronologie des médias Consulter le document
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Entre stratégies industrielles, soutien à la création et…

Le volet méditerranéen de la politique de voisinage : le cas de l'Algérie Consulter le document
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Le volet méditerranéen de la politique de voisinage : le cas…

Proposition de loi visant à renforcer et rendre plus effectives les sanctions en cas d'installations illégales en réunion sur un terrain public ou privé Consulter le document
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Proposition de loi visant à renforcer et rendre plus…

Financement de la recapitalisation d'Areva, des Opex, du plan d'urgence pour l'emploi et de diverses autres dépenses urgentes Consulter le document
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Financement de la recapitalisation d'Areva, des Opex, du…

Le parc immobilier des armées : quand l'intendance ne peut plus suivre Consulter le document
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Le parc immobilier des armées : quand l'intendance ne peut…

Proposition de loi constitutionnelle tendant à interdire la réélection plus d'une fois à un même mandat parlementaire Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi constitutionnelle tendant à interdire la…

Proposition de loi relative aux certificats de décès Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative aux certificats de décès

Les Instituts français de recherche à l'étranger (IFRE), un outil de la diplomatie d'influence à mieux valoriser Consulter le document
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Les Instituts français de recherche à l'étranger (IFRE), un…

Améliorer la pertinence des soins : un enjeu majeur pour notre système de santé Consulter le document
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Améliorer la pertinence des soins : un enjeu majeur pour…

Rencontres avec les entrepreneurs : an III de la délégation sénatoriale aux entreprises Consulter le document
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Rencontres avec les entrepreneurs : an III de la délégation…

Culture et handicap : une exigence démocratique Consulter le document
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Culture et handicap : une exigence démocratique