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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Décider en 2017 : le temps d'une démocratie "coopérative" Consulter le document
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Rapports d'information
Décider en 2017 : le temps d'une démocratie "coopérative"

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Rapports d'information
Décider en 2017 : le temps d'une démocratie "coopérative"

Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche Consulter le document
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Rapports d'information
Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et…

La nécessaire modernisation de la dissuasion nucléaire Consulter le document
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Rapports d'information
La nécessaire modernisation de la dissuasion nucléaire

L'Égypte, un marché aux atouts multiples Consulter le document
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Documents de travail
L'Égypte, un marché aux atouts multiples

Revenir en Tunisie - Pour une reprise durable du tourisme en Tunisie et pour une coopération France-Tunisie en ce domaine Consulter le document
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Documents de travail
Revenir en Tunisie - Pour une reprise durable du tourisme en…

L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018 Consulter le document
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Rapports d'information
L'évaluation du plan national de gestion des matières et…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération dans le domaine de la sécurité intérieure entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Turquie Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de…

Proposition de loi visant à abroger la loi autorisant la ligne Charles de Gaulle Express Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à abroger la loi autorisant la…

Compensation des atteintes à la biodiversité : construire le consensus - Rapport Consulter le document
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Compensation des atteintes à la biodiversité : construire le…

Compensation des atteintes à la biodiversité : construire le consensus - Auditions Consulter le document
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Compensation des atteintes à la biodiversité : construire le…

Projet de loi Convention pour la répression d'actes illicites contre la sécurité de la navigation maritime et du protocole relatif au protocole pour la répression d'actes illicites contre la sécurité des plates-formes fixes situées sur le plateau continental Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi Convention pour la répression d'actes…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-717 du 3 mai 2017 portant création de l'établissement public Paris La Défense Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-717 du 3 mai…

Proposition de loi constitutionnelle visant à inscrire le droit à l'interruption volontaire de grossesse dans la Constitution Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi constitutionnelle visant à inscrire le…

50ème anniversaire de la loi du 28 décembre 1967 - Hommage à Lucien NEUWIRTH Consulter le document
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50ème anniversaire de la loi du 28 décembre 1967 - Hommage à…

Proposition de résolution portant avis motivé sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur le marché intérieur de l'électricité Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution portant avis motivé sur la…

Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Annexes Consulter le document
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Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et…

Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Rapport Consulter le document
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Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et…

Les pouvoirs publics face aux perturbateurs endocriniens Consulter le document
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Rapports d'information
Les pouvoirs publics face aux perturbateurs endocriniens

Table ronde « L'incidence de la nouvelle donne territoriale sur la politique de décentralisation culturelle » - 17 novembre 2016 Consulter le document
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Table ronde « L'incidence de la nouvelle donne territoriale…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-644 du 27 avril 2017 relative à l'adaptation des dispositions législatives relatives au fonctionnement des ordres des professions de santé Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-644 du 27 avril…

Proposition de loi tendant à reconnaître la saliculture comme activité agricole Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à reconnaître la saliculture…

Projet de loi ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information du public à l'élaboration de décisions ayant une incidence sur l'environnement Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ordonnances relatives à la modification des…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1241 du 7 octobre 2015 relative à la communication dématérialisée des décisions de minoration du solde de points affecté au permis de conduire Consulter le document
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Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1241 du 7…