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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Biodiversités du vaste Pacifique : Quelle valorisation d'un endémisme exceptionnel ? Consulter le document
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Rapports d'information
Biodiversités du vaste Pacifique : Quelle valorisation d'un…

Comment réenchanter l'audiovisuel public à l'heure du numérique ? Actes du colloque du 12 juillet 2018 Consulter le document
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Rapports d'information
Comment réenchanter l'audiovisuel public à l'heure du…

Proposition de loi tendant à permettre l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux sous-officiers et officiers de la réserve opérationnelle de la Gendarmerie nationale Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à permettre l'attribution de la…

Proposition de loi tendant à renforcer l'encadrement des rave-parties et les sanctions à l'encontre de leurs organisateurs Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à renforcer l'encadrement des…

Proposition de loi visant à préciser les dispositions de l'article 459 du code de procédure pénale Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à préciser les dispositions de…

Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition…

Proposition de loi tendant à rapprocher du droit commun la composition du collège électoral sénatorial à Paris Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à rapprocher du droit commun la…

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de dialogue politique et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Cuba, d'autre part Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de…

Proposition de loi organique relative à la lutte contre les fausses informations Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi organique relative à la lutte contre les…

Demande d'attribution des prérogatives d'une commission d'en Octroi à la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable des prérogatives d'une commission d'enquête pour une mission d'information sur la sécurité des ponts Consulter le document
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Rapports législatifs
Demande d'attribution des prérogatives d'une commission d'en…

Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses…

Les équipements de la police et de la gendarmerie (acquisition et utilisation) Consulter le document
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Rapports d'information
Les équipements de la police et de la gendarmerie…

Proposition de loi organique relative à la lutte contre les fausses informations Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi organique relative à la lutte contre les…

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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses…

Proposition de loi relative à l'expertise des comités de protection des personnes Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi relative à l'expertise des comités de…

Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique Consulter le document
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Projet de loi portant évolution du logement, de…

Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi portant évolution du logement, de…

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, sur le pastoralisme Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 34-1…

Les plantes médicinales et l'herboristerie : à la croisée de savoirs ancestraux et d'enjeux d'avenir Consulter le document
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Rapports d'information
Les plantes médicinales et l'herboristerie : à la croisée de…

Nature, efficacité et mise en oeuvre des peines : en finir avec les illusions ! Consulter le document
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Rapports d'information
Nature, efficacité et mise en oeuvre des peines : en finir…

Proposition de loi relative à l'expertise des comités de protection des personnes Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'expertise des comités de…

Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales…

Proposition de loi visant à favoriser la transparence dans l'attribution des places de crèche Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à favoriser la transparence dans…

Proposition de loi visant à sécuriser le statut juridique des préparations magistrales dont la réalisation est sous-traitée à un établissement pharmaceutique Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à sécuriser le statut juridique…