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Le financement à la performance : Une condition de l'attractivité des universités françaises Consulter le document
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Le financement à la performance : Une condition de…

Rencontre avec les maires et élus d'outre-mer Consulter le document
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Rencontre avec les maires et élus d'outre-mer

Couverture numérique du territoire : Les objectifs seront ils tenus ? Consulter le document
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Couverture numérique du territoire : Les objectifs seront…

ANSM : Réarmer le gendarme de la sécurité sanitaire Consulter le document
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ANSM : Réarmer le gendarme de la sécurité sanitaire

Accès des PME à la fibre : non-assistance à concurrence en danger ? Consulter le document
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Accès des PME à la fibre : non-assistance à concurrence en…

Violences contre les sapeurs-pompiers : 18 propositions pour que cesse l'inacceptable Consulter le document
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Violences contre les sapeurs-pompiers : 18 propositions pour…

Droits de l'homme et démocratie à l'ère numérique - Actes du colloque organisé au Sénat dans le cadre de la présidence française du comité des ministres du conseil de l'Europe (14 novembre 2019) Consulter le document
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Droits de l'homme et démocratie à l'ère numérique - Actes du…

Demain les robots : vers une transformation des emplois de service Consulter le document
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Demain les robots : vers une transformation des emplois de…

Vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat Consulter le document
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Vingtième anniversaire de la délégation aux droits des…

Sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à la résilience des territoires et des populations) - Rapport Consulter le document
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Sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet…

Sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à la résilience des territoires et des populations) - Auditions Consulter le document
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Sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet…

Les biocarburants : Un atout pour la transition et l'indépendance énergétiques Consulter le document
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Les biocarburants : Un atout pour la transition et…

Nouvelle-Calédonie : un fort potentiel de développement durable à valoriser Consulter le document
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Nouvelle-Calédonie : un fort potentiel de développement…

Journée des entreprises au Sénat - 28 mars 2019 Consulter le document
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Journée des entreprises au Sénat - 28 mars 2019

Bilan de faillite, chronique d'un naufrage annoncé  - Travaux de la délégation Consulter le document
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Bilan de faillite, chronique d'un naufrage annoncé - Travaux…

Bilan de faillite, chronique d'un naufrage annoncé  - Position personnelle du rapporteur Consulter le document
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Bilan de faillite, chronique d'un naufrage annoncé -…

Lanceurs spatiaux : restaurer l'ambition spatiale européenne Consulter le document
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Lanceurs spatiaux : restaurer l'ambition spatiale européenne

Les soudures de l'EPR de Flamanville Consulter le document
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Les soudures de l'EPR de Flamanville

Le conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) : garantir les moyens d'une régulation efficace à l'ère du numérique Consulter le document
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Le conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) : garantir les…

Les politiques territoriales du sport : de l'indépendance revendiquée à une coordination respectueuse de la diversité locale Consulter le document
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Les politiques territoriales du sport : de l'indépendance…

La sécurité informatique des pouvoirs publics Consulter le document
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La sécurité informatique des pouvoirs publics

Réforme ferroviaire : garantir une ouverture à la concurrence réussie Consulter le document
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Réforme ferroviaire : garantir une ouverture à la…

Sauvetage en mer : replacer les bénévoles au coeur de la décision Consulter le document
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Sauvetage en mer : replacer les bénévoles au coeur de la…

Transformation de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) en impôt sur la fortune immobilière (IFI) et création du prélèvement forfaitaire unique (PFU) : un premier bilan Consulter le document
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Transformation de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF)…