Rapports d'information

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Amendes pénales : l'urgente modernisation du recouvrement Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Amendes pénales : l'urgente modernisation du recouvrement

Chauffeurs routiers, pilotes, personnels navigants : pour un statut européen du travailleur hautement mobile Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Chauffeurs routiers, pilotes, personnels navigants : pour un…

Le Sénat entendu à Bruxelles Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Le Sénat entendu à Bruxelles

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Première partie de la session ordinaire 2019 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…

Le service militaire adapté : un dispositif indispensable au développement des outre-mer Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Le service militaire adapté : un dispositif indispensable au…

Observations sur la transposition du droit européen par le projet de loi d'orientation des mobilités Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Observations sur la transposition du droit européen par le…

Affaire Benalla : rapport d'enquête de la commission des lois du Sénat (Comptes rendus des auditions) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Affaire Benalla : rapport d'enquête de la commission des…

PAC : arrêter l'engrenage conduisant à sa déconstruction d'ici 2027 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
PAC : arrêter l'engrenage conduisant à sa déconstruction…

La compétitivité des ports français à l'horizon 2020 : l'urgence d'une stratégie Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
La compétitivité des ports français à l'horizon 2020 :…

Réparer la chaîne de paiement des aides agricoles, un devoir pour nos finances publiques et notre agriculture Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Réparer la chaîne de paiement des aides agricoles, un devoir…

Affaire Benalla : rapport d'enquête de la commission des lois du Sénat (Rapport) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Affaire Benalla : rapport d'enquête de la commission des…

Intelligence artificielle : l'urgence d'une ambition européenne Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Intelligence artificielle : l'urgence d'une ambition…

Programme de travail de la commission européenne pour 2019 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Programme de travail de la commission européenne pour 2019

Dénoncer, pour y mettre fin, le mariage des enfants et les grossesses précoces : un enjeu décisif pour les droits des filles, partout dans le monde Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Dénoncer, pour y mettre fin, le mariage des enfants et les…