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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Turquie - prendre acte d'une relation plus difficile, maintenir un dialogue exigeant et constructif Consulter le document
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Rapports d'information
Turquie - prendre acte d'une relation plus difficile,…

Projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité…

Projet de loi relatif à l'énergie et au climat Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat

Rapport

Améliorer la condition militaire : une nécessité stratégique, opérationnelle et humaine Consulter le document
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Rapports d'information
Améliorer la condition militaire : une nécessité…

Définir enfin un cadre rigoureux pour l'exercice de la thanatopraxie : une urgence pour les familles et les professionnels Consulter le document
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Rapports d'information
Définir enfin un cadre rigoureux pour l'exercice de la…

Donner des armes à l'acier français : accompagner la mutation d'une filière stratégique Consulter le document
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Rapports d'information
Donner des armes à l'acier français : accompagner la…

Projet de loi relatif à l'énergie et au climat Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat

Donner des armes à l'acier français : accompagner la mutation d'une filière stratégique Consulter le document
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Donner des armes à l'acier français : accompagner la…

Aide publique au développement : ne pas négliger l'aide multilatérale Consulter le document
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Aide publique au développement : ne pas négliger l'aide…

Proposition de loi visant à faciliter la gestion et la sortie de l'indivision successorale et l'exploitation d'un aérodrome en Polynésie française Consulter le document
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Proposition de loi visant à faciliter la gestion et la…

Proposition de loi relative à la simplification des saisies et confiscations Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la simplification des saisies…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-414 du 7 mai 2019 modifiant la loi n° 94-589 du 15 juillet 1994 relative à la lutte contre la piraterie et aux modalités de l'exercice par l'État de ses pouvoirs de police en mer Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-414 du 7 mai…

Proposition de loi visant à adapter l'organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires Consulter le document
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Proposition de loi visant à adapter l'organisation des…

Le débat d'orientation des finances publiques pour 2020 Consulter le document
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Le débat d'orientation des finances publiques pour 2020

Proposition de loi visant à lutter contre la haine sur internet Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à lutter contre la haine sur…

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat global et renforcé entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs Etats membres, d'une part, et la République d'Arménie, d'autre part Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de…

Projet de loi autorisant l'approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Djibouti relatif aux compétences de la prévôté sur le territoire de la République de Djibouti Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation du protocole entre le…

Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à…

Accompagnement  de la transition numérique  des pme :   comment la France peut-elle rattraper  son retard ? Consulter le document
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Accompagnement de la transition numérique des pme : comment…

Proposition de loi relative à l'emploi titulaire dans la fonction publique territoriale de La Réunion Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'emploi titulaire dans la…

Sécurité sociale : le retour à l'équilibre se dérobe Consulter le document
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Rapports d'information
Sécurité sociale : le retour à l'équilibre se dérobe

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la politique spatiale de l'Union européenne Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Jouons collectif pour l'avenir du Stade de France Consulter le document
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Jouons collectif pour l'avenir du Stade de France

Innovation de défense :  dépasser l'effet de mode Consulter le document
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Innovation de défense : dépasser l'effet de mode