Rechercher

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

La politique de développement de l'agriculture biologique : une évaluation Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
La politique de développement de l'agriculture biologique :…

25 novembre 2019 : La lutte contre les violences faites aux femmes au coeur de l'agenda du sénat Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
25 novembre 2019 : La lutte contre les violences faites aux…

Proposition de loi visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à garantir le libre choix du…

Proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à protéger les victimes de…

Proposition de loi tendant à réduire les émissions de gaz à effet de serre Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à réduire les émissions de gaz à…

Proposition de loi visant à instaurer un congé de deuil de douze jours consécutifs pour le décès d'un enfant mineur Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à instaurer un congé de deuil de…

Proposition de loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à définir et protéger le…

Proposition de loi visant l'ouverture du marché du travail aux personnes atteintes de diabète Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant l'ouverture du marché du travail…

Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du Patrimoine Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à moderniser les outils et la…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-1170 du 13 novembre 2019 relative au régime juridique du schéma d'aménagement régional Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-1170 du 13…

Proposition de loi relative au monde combattant Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative au monde combattant

Projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi d'accélération et de simplification de…

Proposition de loi visant à lutter contre la haine sur internet Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à lutter contre la haine sur…

Proposition de loi visant à exonérer de taxe sur la valeur ajoutée les achats et réparations de véhicules et matériels utilisés par les associations de secourisme Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à exonérer de taxe sur la valeur…

Proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à encadrer le démarchage…

Proposition de loi constitutionnelle visant à garantir la prééminence des lois de la République Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi constitutionnelle visant à garantir la…

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur le fonds européen de la défense Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, visant à lutter contre la fraude sociale transfrontalière et améliorer la coopération européenne en matière de lutte contre la fraude aux prestations sociales Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 73…

Déserts médicaux : L'État doit enfin prendre des mesures courageuses ! Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Déserts médicaux : L'État doit enfin prendre des mesures…

Proposition de loi tendant à assurer l'effectivité du droit au transport, à améliorer les droits des usagers et à répondre aux besoins essentiels du pays en cas de grève Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi tendant à assurer l'effectivité du droit…

Proposition de loi relative à la sécurité sanitaire Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi relative à la sécurité sanitaire

Proposition de loi pour un élevage éthique, socialement juste et soucieux du bien-être animal Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi pour un élevage éthique, socialement…

Projet de loi relatif au Parquet européen et à la justice pénale spécialisée Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi relatif au Parquet européen et à la justice…

Proposition de loi relative à la sécurité sanitaire Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à la sécurité sanitaire