Transports

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2020-773 du 24 juin 2020 relative aux fourrières automobiles Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2020-773 du 24 juin…

Réarmer nos ports dans la compétition internationale Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Réarmer nos ports dans la compétition internationale

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2020-234 du 11 mars 2020 modifiant le champ d'application du permis d'armement et du régime des fouilles de sûreté des navires Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2020-234 du 11 mars…

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, tendant à préserver la pérennité des compagnies aériennes immatriculées dans l'Union, tout en garantissant les droits des passagers aériens Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Projet de loi autorisant l'accord entre la France et l'Allemagne relatif aux modalités de financement des infrastructures et de l'acquisition des outils de formation dans le cadre de la coopération franco-allemande dans le domaine du transport tactique aérien Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'accord entre la France et…

Projet de loi autorisant l'accord entre la France et l'Allemagne relatif aux modalités de financement des infrastructures et de l'acquisition des outils de formation dans le cadre de la coopération franco-allemande dans le domaine du transport tactique aérien Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'accord entre la France et…

Proposition de loi tendant à sécuriser la vente de véhicules automobiles d'occasion Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à sécuriser la vente de véhicules…

Proposition de loi tendant à assurer l'effectivité du droit au transport, à améliorer les droits des usagers et à répondre aux besoins essentiels du pays en cas de grève Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi tendant à assurer l'effectivité du droit…

Proposition de loi tendant à assurer l'effectivité du droit au transport, à améliorer les droits des usagers et à répondre aux besoins essentiels du pays en cas de grève Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à assurer l'effectivité du droit…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et le Tchad relatif aux services aériens et de l'accord entre la France et l'Angola relatif aux services aériens Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la…

Projet de loi autorisant l'approbation des accords entre la France et l'Éthiopie, la France et la République du Costa Rica et la France et le Mozambique relatifs aux services aériens Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation des accords entre la…

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le contrôle, la régulation et l'évolution des concessions autoroutières Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de résolution tendant à la création d'une…

Projet de loi autorisant l'approbation des accords entre la France et l'Éthiopie, la France et la République du Costa Rica et la France et le Mozambique relatifs aux services aériens Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation des accords entre la…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et le Tchad relatif aux services aériens et de l'accord entre la France et l'Angola relatif aux services aériens Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la…