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Pollution plastique : une bombe à retardement ? Consulter le document
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Rapports d'information
Pollution plastique : une bombe à retardement ?

Proposition de loi visant à la stérilisation obligatoire des chats errants Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à la stérilisation obligatoire des…

Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi visant à réduire l'empreinte…

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Rapports législatifs
Proposition de loi visant à réduire l'empreinte…

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Propositions de loi
Proposition de loi visant à réduire l'empreinte…

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Proposition de loi visant à réduire l'empreinte…

Proposition de loi visant à lutter contre le plastique Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à lutter contre le plastique

Proposition de loi visant à interdire la pratique de la chasse à courre, à cor et à cri Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à interdire la pratique de la…

Projet de loi de finances pour 2021 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2021

Développement durable : Transition énergétique, climat et…

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2021

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2021

Écologie, développement et mobilité durables (Énergie)

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Projet de loi de finances pour 2021

Environnement

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Projet de loi de finances pour 2021

Écologie, développement et mobilité durables

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Projet de loi de finances pour 2021

Écologie, développement et mobilité durables

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Projet de loi de finances pour 2021

Écologie, développement et mobilité durables

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2021

Transports

Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire Consulter le document
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Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché…

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Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché…

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Projets de loi
Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2020-920 du 29 juillet 2020 relative à la prévention et à la gestion des déchets Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2020-920 du 29…

Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché…

Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur la politique de lutte contre la pollution de l'air Consulter le document
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Rapports d'information
Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes,…

Proposition de loi tendant à reconnaître à la Collectivité européenne d'Alsace les compétences en matière de mobilité, de développement durable et d'action économique Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à reconnaître à la Collectivité…

L'arrêt et le démantèlement  des installations nucléaires Consulter le document
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Rapports d'information
L'arrêt et le démantèlement des installations nucléaires