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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Protection des épargnants Consulter le document
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Protection des épargnants

Mieux protéger notre patrimoine scientifique et nos libertés académiques Consulter le document
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Mieux protéger notre patrimoine scientifique et nos libertés…

Situation et action des missions locales dans le contexte de la crise sanitaire Consulter le document
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Situation et action des missions locales dans le contexte de…

Proposition de règlement sur les marchés numériques (DMA) Consulter le document
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Proposition de règlement sur les marchés numériques (DMA)

Enseignement agricole : l'urgence d'une transition agro-politique Consulter le document
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Enseignement agricole : l'urgence d'une transition…

Quelle boussole stratégique pour l'Union européenne ? - version anglaise Consulter le document
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Quelle boussole stratégique pour l'Union européenne ? -…

Soins palliatifs Consulter le document
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Soins palliatifs

Le plafond annuel de la sécurité sociale Consulter le document
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Le plafond annuel de la sécurité sociale

Révision des tarifs d'achats des contrats photovoltaïques signés entre 2006 et 2011 Consulter le document
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Révision des tarifs d'achats des contrats photovoltaïques…

Financement des aires protégées Consulter le document
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Financement des aires protégées

Négociations du Pacte sur la migration et l'asile : l'Union européenne entre divisions persistantes et nécessaire solidarité Consulter le document
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Négociations du Pacte sur la migration et l'asile : l'Union…

Mineurs non accompagnés, jeunes en errance : 40 propositions pour une politique nationale Consulter le document
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Mineurs non accompagnés, jeunes en errance : 40 propositions…

Méthanisations : au-delà des controverses, quelles perspectives ? Consulter le document
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Méthanisations : au-delà des controverses, quelles…

L'égalité des chances, jalon des politiques de jeunesse Consulter le document
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L'égalité des chances, jalon des politiques de jeunesse

Météo-France Consulter le document
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Météo-France

Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur le bilan du rattachement de la gendarmerie nationale au ministère de l'intérieur Consulter le document
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Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes,…

Optimisation de la gestion de l'immobilier universitaire à l'heure de la nécessaire transition écologique et du déploiement de l'enseignement à distance Consulter le document
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Optimisation de la gestion de l'immobilier universitaire à…

Harcèlement scolaire et cyberharcèlement : mobilisation générale pour mieux prévenir, détecter et traiter Consulter le document
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Harcèlement scolaire et cyberharcèlement : mobilisation…

Enquête de la Cour des comptes sur les soins critiques Consulter le document
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Enquête de la Cour des comptes sur les soins critiques

Évolution et paupérisation d'une partie des Français Consulter le document
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Évolution et paupérisation d'une partie des Français

Rôle des maisons départementales des personnes handicapées dans la gestion de l'allocation aux adultes handicapés (AAH) Consulter le document
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Rôle des maisons départementales des personnes handicapées…

L'énergie nucléaire du futur et les conséquences de l'abandon du projet de réacteur nucléaire de 4e génération « Astrid » Consulter le document
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L'énergie nucléaire du futur et les conséquences de…

Le financement et l'organisation de la recherche en biologie-santé Consulter le document
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Le financement et l'organisation de la recherche en…

Dysfonctionnements constatés lors des élections départementales et régionales de juin 2021 Consulter le document
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Dysfonctionnements constatés lors des élections…