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Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, tendant au développement de l'agrivoltaïsme en France Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 34-1…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à l'accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation internationale pour l'énergie de fusion en vue de la mise en oeuvre du projet ITER Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à l'accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation internationale pour l'énergie de fusion en vue de la mise en oeuvre du projet ITER Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à…

Météo-France Consulter le document
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Météo-France

L'énergie nucléaire du futur et les conséquences de l'abandon du projet de réacteur nucléaire de 4e génération « Astrid » Consulter le document
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Rapports d'information
L'énergie nucléaire du futur et les conséquences de…

Le financement et l'organisation de la recherche en biologie-santé Consulter le document
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Le financement et l'organisation de la recherche en…

La cybersécurité des entreprises - Prévenir et guérir : quels remèdes contre les cyber virus ? Consulter le document
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La cybersécurité des entreprises - Prévenir et guérir :…

La recherche française en milieu polaire : revenir dans la cour des grands Consulter le document
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Rapports d'information
La recherche française en milieu polaire : revenir dans la…

Crises sanitaires et outils numériques : répondre avec efficacité pour retrouver nos libertés Consulter le document
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Rapports d'information
Crises sanitaires et outils numériques : répondre avec…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à l'accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation internationale pour l'énergie de fusion en vue de la mise en oeuvre du projet ITER Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à…

Proposition de loi visant à accompagner et encadrer le développement de la santé personnalisée Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à accompagner et encadrer le…

Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique Consulter le document
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Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de…

Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique Consulter le document
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Projets de loi
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L'impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage Consulter le document
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Rapports d'information
L'impact des champs électromagnétiques sur la santé des…

Proposition de loi relative à la lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi relative à la lutte contre…

Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de…

Proposition de loi relative à la lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la lutte contre…

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Proposition de loi relative à la lutte contre…

La conduite des grands projets numériques de l'État Consulter le document
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Rapports d'information
La conduite des grands projets numériques de l'État