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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - troisième partie de la session ordinaire 2016 Consulter le document
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…

Un an à l'écoute des entrepreneurs Consulter le document
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Un an à l'écoute des entrepreneurs

Gestion de l'eau : agir avec pragmatisme et discernement Consulter le document
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Gestion de l'eau : agir avec pragmatisme et discernement

CICE : le rendez-vous manqué de la compétitivité ? Consulter le document
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CICE : le rendez-vous manqué de la compétitivité ?

« Garde nationale » : une réserve militaire forte et territorialisée pour faire face aux crises Consulter le document
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« Garde nationale » : une réserve militaire forte et…

Interventions extérieures de la France : renforcer l'efficacité militaire par une approche globale coordonnée Consulter le document
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Interventions extérieures de la France : renforcer…

Le Partenariat oriental : une nécessaire refondation Consulter le document
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Le Partenariat oriental : une nécessaire refondation

L'Institut national du cancer au service de la soutenabilité financière de notre système de santé Consulter le document
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L'Institut national du cancer au service de la soutenabilité…

Les entretiens de la prospective 2 Consulter le document
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Les entretiens de la prospective 2

Le contrôle des conditions de maintien des droits des étudiants boursiers : le scandale des « copies blanches » Consulter le document
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Le contrôle des conditions de maintien des droits des…

L'équilibre de la loi du 29 juillet 1881 à l'épreuve d'Internet Consulter le document
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L'équilibre de la loi du 29 juillet 1881 à l'épreuve…

La simplification du droit : regard comparatif (Allemagne, Pays-Bas et Suède) Consulter le document
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Associations : les femmes s'engagent ! Consulter le document
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Associations : les femmes s'engagent !

Financement des PME : quelle mobilisation des instruments financiers européens ? Consulter le document
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Financement des PME : quelle mobilisation des instruments…

Quand la réforme rencontre les territoires - Deuxième rapport d'étape de la mission de contrôle et de suivi de la mise en oeuvre des lois de réforme territoriale Consulter le document
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Quand la réforme rencontre les territoires - Deuxième…

De l'Islam en France à un Islam de France, établir la transparence et lever les ambiguïtés Consulter le document
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De l'Islam en France à un Islam de France, établir la…

Une orientation réussie pour tous les élèves Consulter le document
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Une orientation réussie pour tous les élèves

Pour une programmation budgétaire crédible : les enjeux des hypothèses de croissance potentielle Consulter le document
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Pour une programmation budgétaire crédible : les enjeux des…

Le débat d'orientation des finances publiques pour 2017 Consulter le document
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Le débat d'orientation des finances publiques pour 2017

Pologne : un dialogue nécessaire avec un nouveau « grand » de l'UE Consulter le document
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Pologne : un dialogue nécessaire avec un nouveau « grand »…

Droit de l'urbanisme et de la construction : l'urgence de simplifier Consulter le document
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Droit de l'urbanisme et de la construction : l'urgence de…

L'équilibre des comptes sociaux : un objectif fragilisé par les dépenses nouvelles Consulter le document
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L'équilibre des comptes sociaux : un objectif fragilisé par…

L'Union bancaire : « un mariage de raison et après ? » Consulter le document
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L'Union bancaire : « un mariage de raison et après ? »

Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques Consulter le document
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