Rapports d'information

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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Innover dans le tourisme outre-mer, la clé du succès Consulter le document
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Innover dans le tourisme outre-mer, la clé du succès

Les heures supplémentaires dans le second degré de l'éducation nationale : un enjeu budgétaire et de gestion des ressources humaines Consulter le document
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Les heures supplémentaires dans le second degré de…

Le contrat adultes-relais, un dispositif de la politique de la ville à préserver Consulter le document
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Le contrat adultes-relais, un dispositif de la politique de…

Rapport sur le décret d'avance relatif à la fin de gestion 2016 Consulter le document
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Rapport sur le décret d'avance relatif à la fin de gestion…

Le contrat d'objectifs et de moyens 2016-2020 entre l'État et France Médias Monde Consulter le document
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Le contrat d'objectifs et de moyens 2016-2020 entre l'État…

IVG et délit d'entrave par voie numérique Consulter le document
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IVG et délit d'entrave par voie numérique

L'efficience des dépenses fiscales relatives au développement durable Consulter le document
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L'efficience des dépenses fiscales relatives au…

L'Institution nationale des Invalides Consulter le document
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L'Institution nationale des Invalides

Cinq années sans modération fiscale Consulter le document
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Cinq années sans modération fiscale

Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé Consulter le document
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Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le…

Les maladies à transmission vectorielle Consulter le document
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Les maladies à transmission vectorielle

Le financement des opérations extérieures : préserver durablement la capacité opérationnelle de nos armées Consulter le document
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Le financement des opérations extérieures : préserver…

L'informatique publique : quels moyens pour l'administration de demain ? Consulter le document
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L'informatique publique : quels moyens pour l'administration…

Phase I de l'approfondissement de l'Union économique et monétaire Consulter le document
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Phase I de l'approfondissement de l'Union économique et…

La laïcité garantit-elle l'égalité femmes-hommes ? Consulter le document
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La laïcité garantit-elle l'égalité femmes-hommes ?

Le prélèvement à la source : un choc de complexité Consulter le document
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Le prélèvement à la source : un choc de complexité

Accord UE-Turquie du 18 mars 2016 : une réponse fragile, ambiguë et partielle à la question migratoire Consulter le document
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Accord UE-Turquie du 18 mars 2016 : une réponse fragile,…

Secours à personne : propositions pour une réforme en souffrance Consulter le document
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Secours à personne : propositions pour une réforme en…

Le revenu de base en France : de l'utopie à l'expérimentation Consulter le document
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Le revenu de base en France : de l'utopie à…

Pour une sûreté de l'aviation civile efficace et efficiente Consulter le document
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Pour une sûreté de l'aviation civile efficace et efficiente

La Villa Médicis : relever le défi de l'histoire Consulter le document
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La Villa Médicis : relever le défi de l'histoire

Mesurer, comprendre et combattre le chômage en France : quels enseignements tirer des exemples européens ? Consulter le document
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Mesurer, comprendre et combattre le chômage en France :…

Le fonds exceptionnel d'investissement : un instrument au service du rattrapage des outre-mer Consulter le document
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Le fonds exceptionnel d'investissement : un instrument au…

Rapport sur le décret d'avance relatif au financement des contrats aidés, de l'hébergement d'urgence et des frais de justice Consulter le document
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