Rapports d'information

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Risques industriels : prévenir et prévoir pour ne plus subir - Auditions Consulter le document
Ajouter le document au panier

Risques industriels : prévenir et prévoir pour ne plus subir…

Risques industriels : prévenir et prévoir pour ne plus subir - Rapport Consulter le document
Ajouter le document au panier

Risques industriels : prévenir et prévoir pour ne plus subir…

Mettre fin à un statu quo intenable : 16 préconisations pour améliorer la situation des directeurs d'école Consulter le document
Ajouter le document au panier

Mettre fin à un statu quo intenable : 16 préconisations pour…

Les maires face au patrimoine historique architectural : protéger, rénover, valoriser Consulter le document
Ajouter le document au panier

Les maires face au patrimoine historique architectural :…

Travailleurs des plateformes : au-delà de la question du statut, quelles protections ? Consulter le document
Ajouter le document au panier

Travailleurs des plateformes : au-delà de la question du…

Les nouveaux territoires de la culture Consulter le document
Ajouter le document au panier

Les nouveaux territoires de la culture

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Première partie de la session ordinaire 2020 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…

Les dotations publiques consacrées au financement de la vie politique : éléments d'évaluation Consulter le document
Ajouter le document au panier

Les dotations publiques consacrées au financement de la vie…

La lutte contre les violences faites aux femmes dans les outre-mer : un enjeu d'égalité Consulter le document
Ajouter le document au panier

La lutte contre les violences faites aux femmes dans les…

La loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme : 2 ans après - bilan et propositions Consulter le document
Ajouter le document au panier

La loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre…

Les fongicides sdhi (inhibiteurs de succinate déshydrogénase) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Les fongicides sdhi (inhibiteurs de succinate…

Agir pour nos concitoyens :  redonner de la proximité et de l'efficacité à l'action publique dans les territoires Consulter le document
Ajouter le document au panier

Agir pour nos concitoyens : redonner de la proximité et de…

Pour une grande loi Guyane : 52 propositions Consulter le document
Ajouter le document au panier

Pour une grande loi Guyane : 52 propositions

À quoi sert l'ONU ?  La France engagée pour la défense du multilatéralisme. Consulter le document
Ajouter le document au panier

À quoi sert l'ONU ? La France engagée pour la défense du…

Sur l'obligation de signalement par les professionnels astreints à un secret des violences commises sur les mineurs Consulter le document
Ajouter le document au panier

Sur l'obligation de signalement par les professionnels…

L'impact des positions européennes du Sénat dans les négociations à Bruxelles Consulter le document
Ajouter le document au panier

L'impact des positions européennes du Sénat dans les…

La politique de développement de l'agriculture biologique : une évaluation Consulter le document
Ajouter le document au panier

La politique de développement de l'agriculture biologique :…

25 novembre 2019 : La lutte contre les violences faites aux femmes au coeur de l'agenda du sénat Consulter le document
Ajouter le document au panier

25 novembre 2019 : La lutte contre les violences faites aux…

Déserts médicaux : L'État doit enfin prendre des mesures courageuses ! Consulter le document
Ajouter le document au panier

Déserts médicaux : L'État doit enfin prendre des mesures…

Quelle stratégie pour l'aide publique au développement : le cas de Madagascar Consulter le document
Ajouter le document au panier

Quelle stratégie pour l'aide publique au développement : le…

Les collectivités territoriales, leviers de développement des territoires ruraux - Actes du colloque du jeudi 7 novembre 2019 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Les collectivités territoriales, leviers de développement…

Les collectivités locales, engagées au service de nos ruralités Consulter le document
Ajouter le document au panier

Les collectivités locales, engagées au service de nos…

Le financement à la performance : Une condition de l'attractivité des universités françaises Consulter le document
Ajouter le document au panier

Le financement à la performance : Une condition de…

Rencontre avec les maires et élus d'outre-mer Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rencontre avec les maires et élus d'outre-mer