Rapports d'information

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Nouvelle-Calédonie : un fort potentiel de développement durable à valoriser Consulter le document
Ajouter le document au panier

Nouvelle-Calédonie : un fort potentiel de développement…

Journée des entreprises au Sénat - 28 mars 2019 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Journée des entreprises au Sénat - 28 mars 2019

Bilan de faillite, chronique d'un naufrage annoncé  - Travaux de la délégation Consulter le document
Ajouter le document au panier

Bilan de faillite, chronique d'un naufrage annoncé - Travaux…

Bilan de faillite, chronique d'un naufrage annoncé  - Position personnelle du rapporteur Consulter le document
Ajouter le document au panier

Bilan de faillite, chronique d'un naufrage annoncé -…

Lanceurs spatiaux : restaurer l'ambition spatiale européenne Consulter le document
Ajouter le document au panier

Lanceurs spatiaux : restaurer l'ambition spatiale européenne

Les soudures de l'EPR de Flamanville Consulter le document
Ajouter le document au panier

Les soudures de l'EPR de Flamanville

Le conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) : garantir les moyens d'une régulation efficace à l'ère du numérique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Le conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) : garantir les…

Les politiques territoriales du sport : de l'indépendance revendiquée à une coordination respectueuse de la diversité locale Consulter le document
Ajouter le document au panier

Les politiques territoriales du sport : de l'indépendance…

La sécurité informatique des pouvoirs publics Consulter le document
Ajouter le document au panier

La sécurité informatique des pouvoirs publics

Réforme ferroviaire : garantir une ouverture à la concurrence réussie Consulter le document
Ajouter le document au panier

Réforme ferroviaire : garantir une ouverture à la…

Sauvetage en mer : replacer les bénévoles au coeur de la décision Consulter le document
Ajouter le document au panier

Sauvetage en mer : replacer les bénévoles au coeur de la…

Transformation de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) en impôt sur la fortune immobilière (IFI) et création du prélèvement forfaitaire unique (PFU) : un premier bilan Consulter le document
Ajouter le document au panier

Transformation de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF)…

Transformation de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) en impôt sur la fortune immobilière (IFI) et création du prélèvement forfaitaire unique (PFU) : un premier bilan Consulter le document
Ajouter le document au panier

Transformation de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF)…

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Quatrième partie de la session ordinaire 2019 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…

Les nouveaux territoires de l'éducation Consulter le document
Ajouter le document au panier

Les nouveaux territoires de l'éducation

Sauver les zones de revitalisation rurale (ZRR), un enjeu pour 2020 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Sauver les zones de revitalisation rurale (ZRR), un enjeu…

Brexit : tous perdants Consulter le document
Ajouter le document au panier

Brexit : tous perdants

Pilotage de la dépense de santé : redonner du sens à l'Ondam Consulter le document
Ajouter le document au panier

Pilotage de la dépense de santé : redonner du sens à l'Ondam

Violences, femmes et handicap : dénoncer l'invisible et agir Consulter le document
Ajouter le document au panier

Violences, femmes et handicap : dénoncer l'invisible et agir

Le devoir de souveraineté numérique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Le devoir de souveraineté numérique

Le devoir de souveraineté numérique - Tome II : Comptes rendus Consulter le document
Ajouter le document au panier

Le devoir de souveraineté numérique - Tome II : Comptes…

Plan d'action pour une plus grande sécurité des maires - Résultats de la consultation lancée par le Sénat Consulter le document
Ajouter le document au panier

Plan d'action pour une plus grande sécurité des maires -…

Contribution du transport aérien au désenclavement et à la cohésion des territoires Consulter le document
Ajouter le document au panier

Contribution du transport aérien au désenclavement et à la…

Pour un service universel de santé au travail Consulter le document
Ajouter le document au panier

Pour un service universel de santé au travail