Rapports d'information

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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Vaincre le malaise des forces de sécurité intérieure : une exigence républicaine Consulter le document
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Vaincre le malaise des forces de sécurité intérieure : une…

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La surtransposition du droit européen en droit français : un frein pour la compétitivité des entreprises Consulter le document
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La surtransposition du droit européen en droit français : un…

Le programme « Habiter mieux » Consulter le document
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Le programme « Habiter mieux »

Prendre en main notre destin numérique : l'urgence de la formation Consulter le document
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Prendre en main notre destin numérique : l'urgence de la…

La commission d'indemnisation des victimes de spoliations antisémites : vingt ans après, redonner un élan à la politique de réparation Consulter le document
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La commission d'indemnisation des victimes de spoliations…

Projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes : contribution au débat Consulter le document
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Projet de loi renforçant la lutte contre les violences…

LA RELANCE DE l'EUROPE : LE TEMPS PRESSE ; Suivi des recommandations du groupe de suivi du Sénat sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne Consulter le document
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LA RELANCE DE l'EUROPE : LE TEMPS PRESSE ; Suivi des…

Retards du contrôle aérien : la France décroche en Europe Consulter le document
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Retards du contrôle aérien : la France décroche en Europe

Médicaments innovants : consolider le modèle français d'accès précoce Consulter le document
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Médicaments innovants : consolider le modèle français…

Le recours aux personnels contractuels dans l'éducation nationale Consulter le document
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Le recours aux personnels contractuels dans l'éducation…

Faire gagner la France dans la compétition industrielle mondiale (tome II : volet Stratégie industrielle) Consulter le document
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Dialogue et responsabilité : quatorze propositions d'avenir pour la fonction publique territoriale Consulter le document
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La révision de la directive "détachement des travailleurs" : et après ? Consulter le document
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La révision de la directive "détachement des travailleurs" :…

Travaux relatifs à la proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs Consulter le document
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Travaux relatifs à la proposition de loi portant Pacte…

Pour la France, les nouvelles routes de la soie : simple label économique ou nouvel ordre mondial ? Consulter le document
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Pour la France, les nouvelles routes de la soie : simple…

Mutilations sexuelles féminines : une menace toujours présente, une mobilisation à renforcer Consulter le document
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Mutilations sexuelles féminines : une menace toujours…

Pour une France libre d'entreprendre Consulter le document
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Pour une France libre d'entreprendre

La cybersécurité : un pilier robuste pour l'Europe numérique Consulter le document
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La cybersécurité : un pilier robuste pour l'Europe numérique

SIEMENS-ALSTOM : pour un géant du ferroviaire véritablement franco-allemand (tome I : volet Alstom) Consulter le document
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SIEMENS-ALSTOM : pour un géant du ferroviaire véritablement…

Le socle européen des droits sociaux : première ébauche d'un Code de convergence sociale ? Consulter le document
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Le socle européen des droits sociaux : première ébauche d'un…

Repenser l'action de l'Union : la plus-value européenne - contribution du Sénat au groupe de travail « Subsidiarité et proportionnalité » de la Commission européenne (version française) Consulter le document
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Repenser l'action de l'Union : la plus-value européenne -…

Sécurité routière : mieux cibler pour plus d'efficacité Consulter le document
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Sécurité routière : mieux cibler pour plus d'efficacité

Le projet de programme de stabilité 2018-2022 Consulter le document
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Le projet de programme de stabilité 2018-2022