Rapports d'information

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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Dysfonctionnements constatés lors des élections départementales et régionales de juin 2021 Consulter le document
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Dysfonctionnements constatés lors des élections…

Quelle boussole stratégique pour l'Union européenne ? - version française Consulter le document
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Quelle boussole stratégique pour l'Union européenne ? -…

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2021 Consulter le document
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…

Avis sur le contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française de développement Consulter le document
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Avis sur le contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence…

Listes transnationales et candidats tête de liste aux élections au Parlement européen Consulter le document
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Listes transnationales et candidats tête de liste aux…

La CVEC : un levier de développement de la vie étudiante qui doit gagner en transparence, gouvernance et structuration Consulter le document
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La CVEC : un levier de développement de la vie étudiante qui…

Défense extérieure contre l'incendie : assurer la protection des personnes sans nuire aux territoires Consulter le document
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Défense extérieure contre l'incendie : assurer la protection…

La stratégie vaccinale à mettre en oeuvre pour limiter la quatrième vague de la pandémie Consulter le document
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La stratégie vaccinale à mettre en oeuvre pour limiter la…

Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 Consulter le document
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Application de la loi de financement de la sécurité sociale…

Haut-Karabagh : dix enseignements d'un conflit qui nous concerne Consulter le document
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Haut-Karabagh : dix enseignements d'un conflit qui nous…

Parité en entreprise : pour de nouvelles avancées, dix ans après la loi Copé-Zimmermann Consulter le document
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Parité en entreprise : pour de nouvelles avancées, dix ans…

Réserves des régimes de retraites Consulter le document
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Réserves des régimes de retraites

Réponses juridiques et opérationnelles apportées à la crise sanitaire dans différents États, dont la France Consulter le document
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Réponses juridiques et opérationnelles apportées à la crise…

Évolution des modes de travail, défis managériaux : comment accompagner entreprises et travailleurs ? Consulter le document
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Évolution des modes de travail, défis managériaux : comment…

La politique du logement dans les outre-mer - Rapport Consulter le document
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La politique du logement dans les outre-mer - Rapport

La politique du logement dans les outre-mer - Auditions Consulter le document
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La politique du logement dans les outre-mer - Auditions

Accompagnement des étudiants : une priorité et un enjeu d'avenir pour L'État et les collectivités Consulter le document
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Accompagnement des étudiants : une priorité et un enjeu…

Se préparer à la « guerre des drones » : un enjeu stratégique Consulter le document
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Se préparer à la « guerre des drones » : un enjeu…

Bilan des réformes en matière de dialogue social et de négociation collective Consulter le document
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Bilan des réformes en matière de dialogue social et de…

Refonder l'écosystème de l'innovation en santé Consulter le document
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Refonder l'écosystème de l'innovation en santé

Les collectivités territoriales : un intervenant de santé publique à part entière Consulter le document
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Les collectivités territoriales : un intervenant de santé…

Actualisation de la loi de programmation militaire 2019-2025 Consulter le document
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Actualisation de la loi de programmation militaire 2019-2025

Réagir face à la chute du niveau en mathématiques : pour une revalorisation du métier d'enseignant Consulter le document
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Réagir face à la chute du niveau en mathématiques : pour une…

Vitamine ou morphine : quel avenir pour les aides à la presse écrite ? Consulter le document
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Vitamine ou morphine : quel avenir pour les aides à la…