Rapports d'information

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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Biodiversités ultramarines : Laboratoires face au défi climatique (Tables rondes du 7 décembre 2017) Consulter le document
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Biodiversités ultramarines : Laboratoires face au défi…

Lutte contre la pollution de l'air : au-delà du risque contentieux, une urgence sanitaire Consulter le document
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Lutte contre la pollution de l'air : au-delà du risque…

Après l'affaire Lactalis : mieux contrôler, informer et sanctionner Consulter le document
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Après l'affaire Lactalis : mieux contrôler, informer et…

Observations sur la proposition de loi transposant la directive « secrets d'affaires » Consulter le document
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Observations sur la proposition de loi transposant la…

France-Russie : dialogue parlementaire pour rétablir la confiance (version française) Consulter le document
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France-Russie : dialogue parlementaire pour rétablir la…

Les Pays-Bas et la relance de l'Union européenne : quel rôle après le Brexit ? Consulter le document
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Les Pays-Bas et la relance de l'Union européenne : quel rôle…

Ehpad : quels remèdes ? Consulter le document
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Ehpad : quels remèdes ?

Observations sur le projet de loi relatif aux services de paiement Consulter le document
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Observations sur le projet de loi relatif aux services de…

Observations sur le projet de loi relatif à la protection des données personnelles Consulter le document
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Observations sur le projet de loi relatif à la protection…

Quelle protection pour les consommateurs européens à l'ère du numérique ? Consulter le document
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Quelle protection pour les consommateurs européens à l'ère…

Réduction des contrats aidés : offrir une alternative crédible au secteur associatif Consulter le document
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Réduction des contrats aidés : offrir une alternative…

Le Sénat influent dans les négociations à Bruxelles Consulter le document
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Le Sénat influent dans les négociations à Bruxelles

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Première partie de la session ordinaire 2018 Consulter le document
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…

Protéger les mineurs victimes d'infractions sexuelles Consulter le document
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Protéger les mineurs victimes d'infractions sexuelles

Programme de travail de la Commission européenne pour 2018 Consulter le document
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Programme de travail de la Commission européenne pour 2018

2018, une nouvelle année de défis pour l'Union européenne Consulter le document
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2018, une nouvelle année de défis pour l'Union européenne

Expertise France, 3 ans après : une réforme réussie, un modèle à consolider Consulter le document
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Expertise France, 3 ans après : une réforme réussie, un…

Campus France : pour une relance de la stratégie d'attractivité Consulter le document
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Campus France : pour une relance de la stratégie…

Faire revenir les investisseurs institutionnels sur le marché locatif résidentiel : quelles perspectives ? Consulter le document
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Faire revenir les investisseurs institutionnels sur le…

La Polynésie française : allier autonomie dans la République et subsidiarité dans la collectivité Consulter le document
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La Polynésie française : allier autonomie dans la République…

L'électricité dans l'Union de l'énergie : éclairer l'avenir Consulter le document
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L'électricité dans l'Union de l'énergie : éclairer l'avenir

Canal France International devient une filiale de France Médias Monde Consulter le document
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Canal France International devient une filiale de France…

Véhicule sans chauffeur : le futur imminent Consulter le document
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Véhicule sans chauffeur : le futur imminent

Les investissements directs étrangers dans l'Union européenne : quels contrôles ? Consulter le document
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Les investissements directs étrangers dans l'Union…