Rapports d'information

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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Objectif de zéro artificialisation nette à l'épreuve des territoires Consulter le document
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Objectif de zéro artificialisation nette à l'épreuve des…

Mise en oeuvre de la réforme de l'accès aux études de santé : un départ chaotique au détriment de la réussite des étudiants Consulter le document
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Mise en oeuvre de la réforme de l'accès aux études de santé…

Projet de programme de stabilité pour les années 2021 à 2027 Consulter le document
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Projet de programme de stabilité pour les années 2021 à 2027

L'égalité femmes-hommes, un enjeu fondamental de solidarité internationale Consulter le document
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L'égalité femmes-hommes, un enjeu fondamental de solidarité…

L'impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage Consulter le document
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L'impact des champs électromagnétiques sur la santé des…

Culture : une sortie rapide et raisonnée du confinement Consulter le document
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Culture : une sortie rapide et raisonnée du confinement

La stratégie nationale portuaire : une présentation très attendue, une ambition qui reste à concrétiser Consulter le document
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La stratégie nationale portuaire : une présentation très…

Rompre avec la continuité écologique destructive : réconcilier préservation de l'environnement et activités humaines Consulter le document
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Rompre avec la continuité écologique destructive :…

Réformer la gouvernance du Grand Paris : une méthode, une grille de lecture, un calendrier Consulter le document
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Réformer la gouvernance du Grand Paris : une méthode, une…

Compenser, contrôler, améliorer, détecter : pour une Poste partout et pour tous Consulter le document
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Compenser, contrôler, améliorer, détecter : pour une Poste…

Santé environnementale : une nouvelle ambition Consulter le document
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Santé environnementale : une nouvelle ambition

L'État de droit dans l'Union européenne Consulter le document
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L'État de droit dans l'Union européenne

« Bien vieillir chez soi : c'est possible aussi ! » Consulter le document
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« Bien vieillir chez soi : c'est possible aussi ! »

Suicides en agriculture : mieux prévenir, identifier et accompagner les situations de détresse Consulter le document
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Suicides en agriculture : mieux prévenir, identifier et…

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2021 Consulter le document
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…

Suivi des résolutions européennes, des avis motivés et des avis politiques Consulter le document
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Suivi des résolutions européennes, des avis motivés et des…

Sur la loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale Consulter le document
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Sur la loi organique relative aux lois de financement de la…

Expertise psychiatrique et psychologique en matière pénale : mieux organiser pour mieux juger Consulter le document
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Expertise psychiatrique et psychologique en matière pénale :…

L'impact économique de la règlementation environnementale 2020 (RE2020) : aider les ménages et les entreprises à renforcer l'efficacité énergétique des logements neufs Consulter le document
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L'impact économique de la règlementation environnementale…

L'enseignement supérieur en arts plastiques : une réallocation des moyens indispensable en vue de faire face aux nouveaux enjeux Consulter le document
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Les forces armées en Guyane : souveraineté et protection des ressources naturelles Consulter le document
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Allégations nutritionnelles et de santé : pour une application effective de la réglementation Consulter le document
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Allégations nutritionnelles et de santé : pour une…

Défaillance des contrôles aux importations : l'exemple du sésame Consulter le document
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L'enseignement scolaire en outre mer : des moyens à mieux adapter à la réalité des territoires Consulter le document
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