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L'avenir de la filière nucléaire en France (rapport final) : Annexes Consulter le document
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L'avenir de la filière nucléaire en France (rapport final) :…

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - troisième partie de la session ordinaire 2011 Consulter le document
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…

Révision du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale : quelles évolutions du contexte stratégique depuis 2008 ? Consulter le document
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Révision du livre blanc sur la défense et la sécurité…

La France et les îles subantarctiques Consulter le document
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La France et les îles subantarctiques

Les opérateurs de l'agriculture française : une modernisation inachevée ? Consulter le document
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Les opérateurs de l'agriculture française : une…

L'avenir de la filière nucléaire en France (rapport final) : Rapport Consulter le document
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L'avenir de la filière nucléaire en France (rapport final) :…

La crise italienne et la zone euro Consulter le document
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La crise italienne et la zone euro

Comité parlementaire chargé de veiller au respect du principe du repos dominical posé à l'article L. 3132-3 du code du travail Consulter le document
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Comité parlementaire chargé de veiller au respect du…

L'agence de l'outre-mer pour la mobilité : un pilotage à l'aveugle ? Consulter le document
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L'agence de l'outre-mer pour la mobilité : un pilotage à…

S'interdire de financer la protection sociale à crédit Consulter le document
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S'interdire de financer la protection sociale à crédit

Agissons pour l'art d'aujourd'hui, expression vivante de notre société Consulter le document
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Agissons pour l'art d'aujourd'hui, expression vivante de…

Prélèvements obligatoires 2007-2012 : un quinquennat d'incohérences et d'injustices Consulter le document
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Prélèvements obligatoires 2007-2012 : un quinquennat…

L'application du droit communautaire de l'environnement : de la prise de conscience à la mobilisation des acteurs Consulter le document
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L'application du droit communautaire de l'environnement : de…

Faut-il revoir la loi sur les jeux en ligne ? Consulter le document
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Faut-il revoir la loi sur les jeux en ligne ?

Se donner les moyens de ses ambitions : les leçons des inondations du Var et du sud-est de la France Consulter le document
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Se donner les moyens de ses ambitions : les leçons des…

Pour une mobilisation plus ambitieuse des fonds européens au service des territoires Consulter le document
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Pour une mobilisation plus ambitieuse des fonds européens au…