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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Les collectivités et l'ANCT au défi de l'ingénierie dans les territoires Consulter le document
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Les collectivités et l'ANCT au défi de l'ingénierie dans les…

Différenciation territoriale outre-mer : quel cadre pour le sur-mesure ? Consulter le document
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Différenciation territoriale outre-mer : quel cadre pour le…

Concessions autoroutières : des profits futurs à partager équitablement avec l'État et les usagers - auditions Consulter le document
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Concessions autoroutières : des profits futurs à partager…

Mettre fin au trafic de cocaïne en Guyane : l'urgence d'une réponse plus ambitieuse Consulter le document
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Mettre fin au trafic de cocaïne en Guyane : l'urgence d'une…

Concessions autoroutières : des profits futurs à partager équitablement avec l'État et les usagers - rapport Consulter le document
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Concessions autoroutières : des profits futurs à partager…

Rallier les citoyens, relier les territoires : le rôle incontournable des départements Consulter le document
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Rallier les citoyens, relier les territoires : le rôle…

Mutualiser, renouveler et légitimer pour affûter l'esprit d'équipe des fédérations sportives Consulter le document
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Mutualiser, renouveler et légitimer pour affûter l'esprit…

Sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la fraude aux prestations sociales Consulter le document
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Sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la fraude…

Pollutions industrielles et minières des sols : assumer ses responsabilités, réparer les erreurs du passé et penser durablement l'avenir Tome 2 : Comptes rendus des auditions plénières et liste des contributions écrites Consulter le document
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Pollutions industrielles et minières des sols : assumer ses…

Pollutions industrielles et minières des sols : assumer ses responsabilités, réparer les erreurs du passé et penser durablement l'avenir Tome I : Rapport Consulter le document
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Pollutions industrielles et minières des sols : assumer ses…

L'arrêt et le démantèlement  des installations nucléaires Consulter le document
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L'arrêt et le démantèlement des installations nucléaires

Le financement de la lutte contre les violences faites aux femmes : une priorité politique qui doit passer de la parole aux actes Consulter le document
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Le financement de la lutte contre les violences faites aux…

2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version espagnole Consulter le document
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2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du…

2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version allemande Consulter le document
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2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du…

2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version anglaise Consulter le document
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2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du…

L'adéquation des moyens humains et matériels  aux enjeux du contrôle fiscal : une évaluation difficile, une stratégie à clarifier Consulter le document
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L'adéquation des moyens humains et matériels aux enjeux du…

Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 et sur la situation et perspectives des comptes sociaux Consulter le document
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Application de la loi de financement de la sécurité sociale…

Le pilotage stratégique par le ministère de l'Europe et des affaires étrangères des opérateurs de l'action extérieure de l'État Consulter le document
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Le pilotage stratégique par le ministère de l'Europe et des…

Responsabilité civile : 23 propositions pour faire aboutir une réforme annoncée Consulter le document
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Responsabilité civile : 23 propositions pour faire aboutir…

Culture, éducation, recherche, sport et communication : penser l'avenir malgré la crise sanitaire Consulter le document
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Culture, éducation, recherche, sport et communication :…

Union européenne et santé : la nécessaire mobilisation Consulter le document
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Union européenne et santé : la nécessaire mobilisation

L'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) : le renouvellement urbain, une politique plus que jamais nécessaire Consulter le document
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L'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) : le…

Les îles Éparses : un territoire à préserver Consulter le document
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Les îles Éparses : un territoire à préserver

Les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 Consulter le document
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Les enjeux financiers et fiscaux européens pour les…