Rapports d'information

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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 Consulter le document
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Les enjeux financiers et fiscaux européens pour les…

Agriculture et droit de la concurrence : redonner aux agriculteurs français un pouvoir de marché Consulter le document
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Agriculture et droit de la concurrence : redonner aux…

Cybercriminalité : un défi à relever aux niveaux national et européen Consulter le document
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Cybercriminalité : un défi à relever aux niveaux national et…

Pour une montagne 4 saisons Consulter le document
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Pour une montagne 4 saisons

Les élus locaux et le confinement : enseignements de la consultation nationale du Sénat Consulter le document
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Les élus locaux et le confinement : enseignements de la…

2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version française Consulter le document
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2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du…

Délégation aux droits des femmes Rapport d'activité 2017-2020 Consulter le document
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Délégation aux droits des femmes Rapport d'activité…

L'agriculture face au défi de la production d'énergie Consulter le document
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L'agriculture face au défi de la production d'énergie

Bonnes pratiques et préconisations des élus locaux pour une alimentation saine et durable Consulter le document
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Bonnes pratiques et préconisations des élus locaux pour une…

L'industrie de défense dans l'oeil du cyclone Consulter le document
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L'industrie de défense dans l'oeil du cyclone

Urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 Consulter le document
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Urgence économique outre-mer à la suite de la crise du…

Les collectivités territoriales face au Covid-19 Consulter le document
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Les collectivités territoriales face au Covid-19

Mieux organiser la Nation en temps de crise Consulter le document
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Mieux organiser la Nation en temps de crise

L'Inde, un partenaire stratégique Consulter le document
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L'Inde, un partenaire stratégique

10 premiers jours d'état d'urgence sanitaire Consulter le document
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10 premiers jours d'état d'urgence sanitaire

Femmes et médias audiovisuels : il suffira d'une crise Consulter le document
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Femmes et médias audiovisuels : il suffira d'une crise

La mobilité des professionnels de santé au sein de l'Union européenne Consulter le document
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La mobilité des professionnels de santé au sein de l'Union…

Violences envers les femmes  et les enfants :  un confinement sans fin Consulter le document
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Violences envers les femmes et les enfants : un confinement…

Covid-19 : deuxième rapport d'étape Consulter le document
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Covid-19 : deuxième rapport d'étape

Radicalisation islamiste :  faire face et lutter ensemble Tome II : Comptes rendus des auditions et travaux de la commission d'enquête Consulter le document
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Radicalisation islamiste : faire face et lutter ensemble…

Radicalisation islamiste :  faire face et lutter ensemble Tome I : Rapport Consulter le document
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Radicalisation islamiste : faire face et lutter ensemble…

L'ONERA : un potentiel d'innovation et de recherche menacé par un manque de stratégie des pouvoirs publics Consulter le document
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L'ONERA : un potentiel d'innovation et de recherche menacé…

Adhésion de l'Union européenne à la convention européenne des droits de l'Homme Consulter le document
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Adhésion de l'Union européenne à la convention européenne…

Moderniser la politique européenne de concurrence Consulter le document
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Moderniser la politique européenne de concurrence