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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Les GHT : un outil mal adapté à la territorialisation du soin Consulter le document
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Les GHT : un outil mal adapté à la territorialisation du…

La Zone franc : entre symboles et incompréhensions, la nécessité de clarifier et d'apaiser le débat Consulter le document
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La Zone franc : entre symboles et incompréhensions, la…

Cérémonie de remise du Prix 2020 de la délégation aux droits des femmes Consulter le document
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Cérémonie de remise du Prix 2020 de la délégation aux droits…

Les ambassadeurs thématiques Consulter le document
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Les ambassadeurs thématiques

Donner la parole aux petites  et moyennes entreprises françaises Consulter le document
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Donner la parole aux petites et moyennes entreprises…

Sur la situation des îles métropolitaines et leurs besoins en matière de différenciation territoriale Consulter le document
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Sur la situation des îles métropolitaines et leurs besoins…

Les projets immobiliers des pouvoirs publics Consulter le document
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Les projets immobiliers des pouvoirs publics

DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU RENSEIGNEMENT Rapport d'activité 2019-2020 Consulter le document
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DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU RENSEIGNEMENT Rapport d'activité…

L'illectronisme ne disparaîtra pas d'un coup de tablette magique ! Consulter le document
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L'illectronisme ne disparaîtra pas d'un coup de tablette…

Sur le bilan triennal  d'activité (2017-2020) de la Délégation  sénatoriale aux outre-mer Consulter le document
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Sur le bilan triennal d'activité (2017-2020) de la…

Les collectivités et l'ANCT au défi de l'ingénierie dans les territoires Consulter le document
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Les collectivités et l'ANCT au défi de l'ingénierie dans les…

Différenciation territoriale outre-mer : quel cadre pour le sur-mesure ? Consulter le document
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Différenciation territoriale outre-mer : quel cadre pour le…

Concessions autoroutières : des profits futurs à partager équitablement avec l'État et les usagers - auditions Consulter le document
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Concessions autoroutières : des profits futurs à partager…

Mettre fin au trafic de cocaïne en Guyane : l'urgence d'une réponse plus ambitieuse Consulter le document
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Mettre fin au trafic de cocaïne en Guyane : l'urgence d'une…

Concessions autoroutières : des profits futurs à partager équitablement avec l'État et les usagers - rapport Consulter le document
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Concessions autoroutières : des profits futurs à partager…

Rallier les citoyens, relier les territoires : le rôle incontournable des départements Consulter le document
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Rallier les citoyens, relier les territoires : le rôle…

Mutualiser, renouveler et légitimer pour affûter l'esprit d'équipe des fédérations sportives Consulter le document
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Mutualiser, renouveler et légitimer pour affûter l'esprit…

Sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la fraude aux prestations sociales Consulter le document
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Sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la fraude…

Pollutions industrielles et minières des sols : assumer ses responsabilités, réparer les erreurs du passé et penser durablement l'avenir Tome 2 : Comptes rendus des auditions plénières et liste des contributions écrites Consulter le document
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Pollutions industrielles et minières des sols : assumer ses responsabilités, réparer les erreurs du passé et penser durablement l'avenir Tome I : Rapport Consulter le document
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L'arrêt et le démantèlement  des installations nucléaires Consulter le document
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L'arrêt et le démantèlement des installations nucléaires

Le financement de la lutte contre les violences faites aux femmes : une priorité politique qui doit passer de la parole aux actes Consulter le document
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Le financement de la lutte contre les violences faites aux…

2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version espagnole Consulter le document
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2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du…

2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version allemande Consulter le document
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2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du…