Rapports d'information

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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

La stratégie nationale portuaire : une présentation très attendue, une ambition qui reste à concrétiser Consulter le document
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La stratégie nationale portuaire : une présentation très…

Rompre avec la continuité écologique destructive : réconcilier préservation de l'environnement et activités humaines Consulter le document
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Rompre avec la continuité écologique destructive :…

Compenser, contrôler, améliorer, détecter : pour une Poste partout et pour tous Consulter le document
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Compenser, contrôler, améliorer, détecter : pour une Poste…

Santé environnementale : une nouvelle ambition Consulter le document
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Santé environnementale : une nouvelle ambition

L'État de droit dans l'Union européenne Consulter le document
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L'État de droit dans l'Union européenne

« Bien vieillir chez soi : c'est possible aussi ! » Consulter le document
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« Bien vieillir chez soi : c'est possible aussi ! »

Suicides en agriculture : mieux prévenir, identifier et accompagner les situations de détresse Consulter le document
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Suicides en agriculture : mieux prévenir, identifier et…

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2021 Consulter le document
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…

Suivi des résolutions européennes, des avis motivés et des avis politiques Consulter le document
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Suivi des résolutions européennes, des avis motivés et des…

Sur la loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale Consulter le document
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Sur la loi organique relative aux lois de financement de la…

Expertise psychiatrique et psychologique en matière pénale : mieux organiser pour mieux juger Consulter le document
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L'impact économique de la règlementation environnementale 2020 (RE2020) : aider les ménages et les entreprises à renforcer l'efficacité énergétique des logements neufs Consulter le document
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L'impact économique de la règlementation environnementale…

L'enseignement supérieur en arts plastiques : une réallocation des moyens indispensable en vue de faire face aux nouveaux enjeux Consulter le document
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L'enseignement supérieur en arts plastiques : une…

Les forces armées en Guyane : souveraineté et protection des ressources naturelles Consulter le document
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Les forces armées en Guyane : souveraineté et protection des…

Allégations nutritionnelles et de santé : pour une application effective de la réglementation Consulter le document
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Allégations nutritionnelles et de santé : pour une…

Défaillance des contrôles aux importations : l'exemple du sésame Consulter le document
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Défaillance des contrôles aux importations : l'exemple du…

L'enseignement scolaire en outre mer : des moyens à mieux adapter à la réalité des territoires Consulter le document
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L'enseignement scolaire en outre mer : des moyens à mieux…

Équité et souplesse, pour un commerce en pleine mutation Consulter le document
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Équité et souplesse, pour un commerce en pleine mutation

L'ancrage territorial de la sécurité intérieure - Rapport final Consulter le document
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Le contrat d'objectifs et de moyens (2020-2022) de France Médias Monde : une stratégie pertinente mais à horizon limité Consulter le document
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Le contrat d'objectifs et de moyens (2020-2022) de France…

Mobilités dans les espaces peu denses en 2040 : un défi à relever dès aujourd'hui Consulter le document
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Mobilités dans les espaces peu denses en 2040 : un défi à…

La conduite des grands projets numériques de l'État Consulter le document
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La conduite des grands projets numériques de l'État

L'occasion manquée des COM de l'audiovisuel public : des objectifs modestes et des moyens rationnés Consulter le document
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L'occasion manquée des COM de l'audiovisuel public : des…

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe entre la première partie de sa session ordinaire et la fin de l'année 2020 Consulter le document
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…