Rapports d'information

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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Le conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) : garantir les moyens d'une régulation efficace à l'ère du numérique Consulter le document
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Le conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) : garantir les…

Les politiques territoriales du sport : de l'indépendance revendiquée à une coordination respectueuse de la diversité locale Consulter le document
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Les politiques territoriales du sport : de l'indépendance…

La sécurité informatique des pouvoirs publics Consulter le document
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La sécurité informatique des pouvoirs publics

Réforme ferroviaire : garantir une ouverture à la concurrence réussie Consulter le document
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Réforme ferroviaire : garantir une ouverture à la…

Sauvetage en mer : replacer les bénévoles au coeur de la décision Consulter le document
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Sauvetage en mer : replacer les bénévoles au coeur de la…

Transformation de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) en impôt sur la fortune immobilière (IFI) et création du prélèvement forfaitaire unique (PFU) : un premier bilan Consulter le document
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Transformation de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF)…

Transformation de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) en impôt sur la fortune immobilière (IFI) et création du prélèvement forfaitaire unique (PFU) : un premier bilan Consulter le document
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Les travaux de la délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'Europe Quatrième partie  de la session ordinaire 2019 Consulter le document
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Les travaux de la délégation française à l'assemblée…

Les nouveaux territoires de l'éducation Consulter le document
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Les nouveaux territoires de l'éducation

Sauver les zones de revitalisation rurale (ZRR), un enjeu pour 2020 Consulter le document
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Sauver les zones de revitalisation rurale (ZRR), un enjeu…

Brexit : tous perdants Consulter le document
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Brexit : tous perdants

Pilotage de la dépense de santé : redonner du sens à l'ondam Consulter le document
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Pilotage de la dépense de santé : redonner du sens à l'ondam

Violences, femmes et handicap : dénoncer l'invisible et agir Consulter le document
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Violences, femmes et handicap : dénoncer l'invisible et agir

Le devoir de souveraineté numérique Consulter le document
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Le devoir de souveraineté numérique

Le devoir de souveraineté numérique - Tome II : Comptes rendus Consulter le document
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Plan d'action pour une plus grande sécurité des maires - Résultats de la consultation lancée par le Sénat Consulter le document
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Plan d'action pour une plus grande sécurité des maires -…

Contribution du transport aérien au désenclavement et à la cohésion des territoires Consulter le document
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Contribution du transport aérien au désenclavement et à la…

Pour un service universel de santé au travail Consulter le document
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Pour un service universel de santé au travail

Les régions, acteurs d'avenir de la recherche en France Consulter le document
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Les régions, acteurs d'avenir de la recherche en France

La gratuité totale des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ? Consulter le document
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La gratuité totale des transports collectifs : fausse bonne…

L'inspection du travail : un modèle à renforcer Consulter le document
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L'inspection du travail : un modèle à renforcer

Les feux de forêts : l'impérieuse nécessité de renforcer les moyens de lutte face à un risque susceptible de s'aggraver Consulter le document
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Les feux de forêts : l'impérieuse nécessité de renforcer les…

Réforme des retraites : le défi des fins de carrière Consulter le document
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Réforme des retraites : le défi des fins de carrière

Biodiversités du bassin Atlantique Un gradient latitudinal source d'une richesse exceptionnelle mais vulnérable Colloque du 6 juin 2019 Consulter le document
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Biodiversités du bassin Atlantique Un gradient latitudinal…