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Météo-France Consulter le document
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Météo-France

Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur le bilan du rattachement de la gendarmerie nationale au ministère de l'intérieur Consulter le document
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Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes,…

Harcèlement scolaire et cyberharcèlement : mobilisation générale pour mieux prévenir, détecter et traiter Consulter le document
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Harcèlement scolaire et cyberharcèlement : mobilisation…

Enquête de la Cour des comptes sur les soins critiques Consulter le document
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Enquête de la Cour des comptes sur les soins critiques

Évolution et paupérisation d'une partie des Français Consulter le document
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Évolution et paupérisation d'une partie des Français

Rôle des maisons départementales des personnes handicapées dans la gestion de l'allocation aux adultes handicapés (AAH) Consulter le document
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Rôle des maisons départementales des personnes handicapées…

L'énergie nucléaire du futur et les conséquences de l'abandon du projet de réacteur nucléaire de 4e génération « Astrid » Consulter le document
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L'énergie nucléaire du futur et les conséquences de…

Le financement et l'organisation de la recherche en biologie-santé Consulter le document
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Le financement et l'organisation de la recherche en…

Dysfonctionnements constatés lors des élections départementales et régionales de juin 2021 Consulter le document
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Dysfonctionnements constatés lors des élections…

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2021 Consulter le document
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…

Quelle boussole stratégique pour l'Union européenne ? Consulter le document
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Quelle boussole stratégique pour l'Union européenne ?

Avis sur le contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française de développement Consulter le document
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Avis sur le contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence…

Listes transnationales et candidats tête de liste aux élections au Parlement européen Consulter le document
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Listes transnationales et candidats tête de liste aux…

La CVEC : un levier de développement de la vie étudiante qui doit gagner en transparence, gouvernance et structuration Consulter le document
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La CVEC : un levier de développement de la vie étudiante qui…

Défense extérieure contre l'incendie : assurer la protection des personnes sans nuire aux territoires Consulter le document
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Défense extérieure contre l'incendie : assurer la protection…

La stratégie vaccinale à mettre en oeuvre pour limiter la quatrième vague de la pandémie Consulter le document
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La stratégie vaccinale à mettre en oeuvre pour limiter la…

Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 Consulter le document
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Application de la loi de financement de la sécurité sociale…

Haut-Karabagh : dix enseignements d'un conflit qui nous concerne Consulter le document
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Haut-Karabagh : dix enseignements d'un conflit qui nous…

Parité en entreprise : pour de nouvelles avancées, dix ans après la loi Copé-Zimmermann Consulter le document
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Parité en entreprise : pour de nouvelles avancées, dix ans…

Réserves des régimes de retraites Consulter le document
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Réserves des régimes de retraites

Réponses juridiques et opérationnelles apportées à la crise sanitaire dans différents États, dont la France Consulter le document
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Réponses juridiques et opérationnelles apportées à la crise…

Évolution des modes de travail, défis managériaux : comment accompagner entreprises et travailleurs ? Consulter le document
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La politique du logement dans les outre-mer - Rapport Consulter le document
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La politique du logement dans les outre-mer - Rapport

La politique du logement dans les outre-mer - Auditions Consulter le document
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La politique du logement dans les outre-mer - Auditions