Rapports d'information

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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Mettre les nouvelles mobilités au service de tous les territoires Consulter le document
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Mettre les nouvelles mobilités au service de tous les…

Quelle réforme pour l'Autorité européenne de sécurité des aliments ? Consulter le document
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Quelle réforme pour l'Autorité européenne de sécurité des…

Retour au taux réduit de TVA pour la filière équine Consulter le document
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Retour au taux réduit de TVA pour la filière équine

Fortifier la démocratie de proximité - Trente propositions pour nos communes Consulter le document
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Fortifier la démocratie de proximité - Trente propositions…

Agence française de développement : pour une croissance équilibrée Consulter le document
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Agence française de développement : pour une croissance…

Réconcilier le vote et les nouvelles technologies Consulter le document
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Réconcilier le vote et les nouvelles technologies

Aide alimentaire : un dispositif vital, un financement menacé ? Un modèle associatif fondé sur le bénévolat à préserver Consulter le document
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Aide alimentaire : un dispositif vital, un financement…

Qualité de l'air et congestion urbaine : quels outils financiers ? Les enseignements des expériences de Londres et de Stockholm Consulter le document
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Qualité de l'air et congestion urbaine : quels outils…

Inventer les solidarités de demain face à la nouvelle donne générationnelle Consulter le document
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Inventer les solidarités de demain face à la nouvelle donne…

Où en est Schengen ? Suivi des conclusions de la commission d'enquête sénatoriale Consulter le document
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Où en est Schengen ? Suivi des conclusions de la commission…

Les ambitions de l'Union européenne et de la France pour le prochain cadre financier pluriannuel Consulter le document
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Les ambitions de l'Union européenne et de la France pour le…

Repenser le financement du handicap pour accompagner la société inclusive Consulter le document
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Une adolescence entre les murs : l'enfermement, dans les limites de l'éducatif, du thérapeutique et du répressif (Auditions) Consulter le document
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Une adolescence entre les murs : l'enfermement, dans les…

Extraterritorialité des sanctions américaines : Quelles réponses de l'Union européenne ? Consulter le document
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Extraterritorialité des sanctions américaines : Quelles…

Préconisations pour une réforme de la haute fonction publique - Position personnelle du rapporteur Consulter le document
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Préconisations pour une réforme de la haute fonction…

Préconisations pour une réforme de la haute fonction publique - Préconisations, rapport et annexes Consulter le document
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Une adolescence entre les murs : l'enfermement, dans les limites de l'éducatif, du thérapeutique et du répressif (Rapport) Consulter le document
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Une adolescence entre les murs : l'enfermement, dans les…

Pénuries de médicaments et de vaccins : renforcer l'éthique de santé publique dans la chaîne du médicament Consulter le document
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Pénuries de médicaments et de vaccins : renforcer l'éthique…

Biodiversités du vaste Pacifique : Quelle valorisation d'un endémisme exceptionnel ? Consulter le document
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Biodiversités du vaste Pacifique : Quelle valorisation d'un…

Comment réenchanter l'audiovisuel public à l'heure du numérique ? Actes du colloque du 12 juillet 2018 Consulter le document
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Comment réenchanter l'audiovisuel public à l'heure du…

Les équipements de la police et de la gendarmerie (acquisition et utilisation) Consulter le document
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Nature, efficacité et mise en oeuvre des peines : en finir avec les illusions ! Consulter le document
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Nature, efficacité et mise en oeuvre des peines : en finir…

Le réseau de l'enseignement français à l'étranger a-t-il  les moyens de ses ambitions ? Consulter le document
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Le réseau de l'enseignement français à l'étranger a-t-il les…

Journée des entreprises au Sénat - 29 mars 2018 Consulter le document
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Journée des entreprises au Sénat - 29 mars 2018