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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Algues vertes en Bretagne : de la nécessité d'une ambition plus forte Consulter le document
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Algues vertes en Bretagne : de la nécessité d'une ambition…

NexSIS 18-112 : un projet de mutualisation des systèmes d'information des SDIS,  dont l'intérêt sur le plan économique  et opérationnel doit être garanti Consulter le document
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NexSIS 18-112 : un projet de mutualisation des systèmes…

Le réseau des services économiques de la direction générale du Trésor à l'étranger Consulter le document
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Le réseau des services économiques de la direction générale…

Politique d'hébergement d'urgence Consulter le document
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Politique d'hébergement d'urgence

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire 2021 Consulter le document
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…

Projet de loi 4D : les attentes des élus locaux en matière d'efficacité de l'action publique Consulter le document
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Projet de loi 4D : les attentes des élus locaux en matière…

Coûts et avantages de la syndication Consulter le document
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Coûts et avantages de la syndication

La mise en oeuvre de l'article 55 de la loi SRU Consulter le document
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La mise en oeuvre de l'article 55 de la loi SRU

Transport de marchandises face aux impératifs environnementaux Consulter le document
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Transport de marchandises face aux impératifs…

Le droit des entreprises en difficulté à l'épreuve de la crise Consulter le document
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Le droit des entreprises en difficulté à l'épreuve de la…

Mise en application de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat Consulter le document
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Mise en application de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre…

Le patrimoine culturel immatériel : un patrimoine vivant au service de la diversité culturelle, de la cohésion sociale et de la paix Consulter le document
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Le patrimoine culturel immatériel : un patrimoine vivant au…

Alimentation durable et locale Consulter le document
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Alimentation durable et locale

Les comptes du Sénat de l'exercice 2020 Consulter le document
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Les comptes du Sénat de l'exercice 2020

Évaluation de la loi n° 2000-1208 du 3 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains Consulter le document
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Évaluation de la loi n° 2000-1208 du 3 décembre 2000…

Comment réussir la sortie des prêts garantis par l'État (PGE) ? Consulter le document
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Comment réussir la sortie des prêts garantis par l'État…

Projet de décret d'avance relatif au financement de l'activité partielle et du fonds de solidarité pour les entreprises Consulter le document
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Projet de décret d'avance relatif au financement de…

Objectif de zéro artificialisation nette à l'épreuve des territoires Consulter le document
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Objectif de zéro artificialisation nette à l'épreuve des…

Mise en oeuvre de la réforme de l'accès aux études de santé : un départ chaotique au détriment de la réussite des étudiants Consulter le document
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Projet de programme de stabilité pour les années 2021 à 2027 Consulter le document
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Projet de programme de stabilité pour les années 2021 à 2027

L'égalité femmes-hommes, un enjeu fondamental de solidarité internationale Consulter le document
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L'impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage Consulter le document
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Culture : une sortie rapide et raisonnée du confinement Consulter le document
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Culture : une sortie rapide et raisonnée du confinement

La stratégie nationale portuaire : une présentation très attendue, une ambition qui reste à concrétiser Consulter le document
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La stratégie nationale portuaire : une présentation très…