Rapports d'information

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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe entre la première partie de sa session ordinaire et la fin de l'année 2020 Consulter le document
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…

Pollution plastique : une bombe à retardement ? Consulter le document
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Pollution plastique : une bombe à retardement ?

Par la mission d'information sur les restitutions des biens culturels appartenant aux collections publiques Consulter le document
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Par la mission d'information sur les restitutions des biens…

Renforcer la résilience des entreprises françaises à l'étranger Consulter le document
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Renforcer la résilience des entreprises françaises à…

16 propositions pour garantir les élections consulaires en 2021 Consulter le document
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16 propositions pour garantir les élections consulaires en…

Le vote à distance, à quelles conditions ? Consulter le document
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Le vote à distance, à quelles conditions ?

Santé publique : pour un nouveau départ - Leçons de l'épidémie de covid-19 - Comptes rendus Consulter le document
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Santé publique : pour un nouveau départ - Leçons de…

Santé publique : pour un nouveau départ - Leçons de l'épidémie de covid-19 - Rapport Consulter le document
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Santé publique : pour un nouveau départ - Leçons de…

Contrat d'objectifs et de performance (COP) 2020-2022 de l'Institut français Consulter le document
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Contrat d'objectifs et de performance (COP) 2020-2022 de…

L'ÉTAT DE DROIT EN HONGRIE,  ENCORE AFFAIBLI PAR LA COVID-19 Consulter le document
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L'ÉTAT DE DROIT EN HONGRIE, ENCORE AFFAIBLI PAR LA COVID-19

Action Logement : Non au démantèlement d'un pilier du logement social Consulter le document
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Action Logement : Non au démantèlement d'un pilier du…

Le projet de cession des Chantiers de l'Atlantique : éviter l'erreur stratégique, construire l'avenir Consulter le document
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Le projet de cession des Chantiers de l'Atlantique : éviter…

Grand Paris Express: des coûts à maîtriser, un financement à consolider Consulter le document
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Grand Paris Express: des coûts à maîtriser, un financement à…

L'engagement des femmes dans la Résistance Consulter le document
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L'engagement des femmes dans la Résistance

Les GHT : un outil mal adapté à la territorialisation du soin Consulter le document
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Les GHT : un outil mal adapté à la territorialisation du…

La Zone franc : entre symboles et incompréhensions, la nécessité de clarifier et d'apaiser le débat Consulter le document
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La Zone franc : entre symboles et incompréhensions, la…

Cérémonie de remise du Prix 2020 de la délégation aux droits des femmes Consulter le document
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Cérémonie de remise du Prix 2020 de la délégation aux droits…

Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur la politique de lutte contre la pollution de l'air Consulter le document
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Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes,…

Les ambassadeurs thématiques Consulter le document
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Les ambassadeurs thématiques

Donner la parole aux petites  et moyennes entreprises françaises Consulter le document
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Donner la parole aux petites et moyennes entreprises…

Sur la situation des îles métropolitaines et leurs besoins en matière de différenciation territoriale Consulter le document
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Sur la situation des îles métropolitaines et leurs besoins…

Les projets immobiliers des pouvoirs publics Consulter le document
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Les projets immobiliers des pouvoirs publics

DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU RENSEIGNEMENT Rapport d'activité 2019-2020 Consulter le document
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DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU RENSEIGNEMENT Rapport d'activité…

L'illectronisme ne disparaîtra pas d'un coup de tablette magique ! Consulter le document
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L'illectronisme ne disparaîtra pas d'un coup de tablette…