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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Identité, Démocratie, Europe : les défis du Kosovo et de la Macédoine Consulter le document
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Rapport de groupe interparlementaire d'amitié
Identité, Démocratie, Europe : les défis du Kosovo et de la…

Regards sur l'Océanie Consulter le document
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Rapport de groupe interparlementaire d'amitié
Regards sur l'Océanie

Cambodge et Laos : « Pays des possibles » pour la coopération française Consulter le document
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Rapport de groupe interparlementaire d'amitié
Cambodge et Laos : « Pays des possibles » pour la…

France-Vietnam, deux nations liées par l'histoire Consulter le document
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Rapport de groupe interparlementaire d'amitié
France-Vietnam, deux nations liées par l'histoire

Contrôle de l'application des lois 2010 Consulter le document
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Rapport annuel de contrôle de l'application des lois
Contrôle de l'application des lois 2010

Les troubles de la mémoire française Consulter le document
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Actes de colloque
Les troubles de la mémoire française

Bicentenaire du Code pénal Consulter le document
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Actes de colloque
Bicentenaire du Code pénal

Maroc : l'ère du changement Consulter le document
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Rapport de groupe interparlementaire d'amitié
Maroc : l'ère du changement

La Hongrie : difficultés, défis et détermination dans les réformes Consulter le document
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La Hongrie : difficultés, défis et détermination dans les…

La loi Fauchon 10 ans après Consulter le document
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Actes de colloque
La loi Fauchon 10 ans après

Les recours devant le juge constitutionnel Consulter le document
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Étude de législation comparée
Les recours devant le juge constitutionnel

Election et désignation des organes des collectivités territoriales Consulter le document
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Étude de législation comparée
Election et désignation des organes des collectivités…

Papouasie-Nouvelle-Guinée, Iles Salomon, Vanuatu, États émergents d'Océanie Consulter le document
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Rapport de groupe interparlementaire d'amitié
Papouasie-Nouvelle-Guinée, Iles Salomon, Vanuatu, États…

Les collectivités locales et le développement durable en France et au Japon Consulter le document
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Actes de colloque
Les collectivités locales et le développement durable en…

Le Moyen-Orient à l'heure nucléaire Consulter le document
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Actes de colloque
Le Moyen-Orient à l'heure nucléaire

Going nuclear in the Middle East Consulter le document
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Actes de colloque
Going nuclear in the Middle East

Les actions de groupe Consulter le document
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Étude de législation comparée
Les actions de groupe

Présentation des dispositions législatives et réglementaires intéressant les collectivités territoriales, adoptées au cours de l'année 2009 Consulter le document
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Étude du service des collectivités territoriales
Présentation des dispositions législatives et réglementaires…

La Slovaquie : un partenaire encore trop mal connu (Compte rendu du déplacement effectué par une délégation du groupe en République slovaque du 7 au 11 septembre 2009) Consulter le document
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Rapport de groupe interparlementaire d'amitié
La Slovaquie : un partenaire encore trop mal connu (Compte…

Les dispositions relatives aux collectivités territoriales dans les récentes lois de finances - Tome 1 : Dotations et mesures fiscales Consulter le document
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Étude du service des collectivités territoriales
Les dispositions relatives aux collectivités territoriales…

Les dispositions relatives aux collectivités territoriales dans les récentes lois de finances . Tome 2 : Réforme de la taxe professionnelle Consulter le document
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Étude du service des collectivités territoriales
Les dispositions relatives aux collectivités territoriales…

Les sociétés de journalistes dans la presse écrite Consulter le document
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Étude de législation comparée
Les sociétés de journalistes dans la presse écrite

La Jordanie : une stabilité géopolitiquement rassurante Consulter le document
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Rapport de groupe interparlementaire d'amitié
La Jordanie : une stabilité géopolitiquement rassurante

La garde à vue Consulter le document
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Étude de législation comparée
La garde à vue