Vous êtes ici : Accueil > Propositions de résolution
Propositions de résolution
|
Ajouter au panier Consulter et imprimer gratuitement ce document sur le site du Sénat |
Proposition de résolution visant à la promotion de mesures de prévention et de protection des déplacés environnementaux Texte No 632 de Mme Esther BENBASSA et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 15 juillet 2015 Prix : 0.75 € Auteur(s) : Esther BENBASSA, Ronan DANTEC, Leila AÏCHI, Aline ARCHIMBAUD, Marie-Christine BLANDIN, Corinne BOUCHOUX, Jean DESESSARD, André GATTOLIN, Joël LABBÉ, Jean-Vincent PLACÉ |
