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La métropole de Lyon : une affaire d'hommes et de circonstances

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La métropole de Lyon : une affaire d'hommes et de circonstances

Rapport d'information N° 442 (2018-2019) de MM. Charles GUENÉ et Claude RAYNAL, fait au nom de la commission des finances, déposé au Sénat le 10 avril 2019

Prix : 3.50 €

Auteur(s) : Charles GUENÉ, Claude RAYNAL

Résumé : Issue d'une volonté commune de rapprochement du département du Rhône et de la communauté urbaine de Lyon, la métropole de Lyon a vu le jour le 1er janvier 2015 et exerce depuis, sur son territoire, les compétences d'une métropole de droit commun et celles jusqu'alors dévolues au département.
À l'automne 2018, le Président de la République a reçu les présidents de cinq métropoles pour évoquer la possibilité d'étendre cette expérience à leurs territoires : Bordeaux, Lille, Nantes, Nice et Toulouse. Toutefois, les territoires concernés ont tous progressivement renoncé à ce projet.
C'est dans ce contexte que la commission des finances du Sénat a décidé de confier aux rapporteurs spéciaux de la mission « Relations avec les collectivités territoriales », Charles Guené et Claude Raynal, une mission de contrôle budgétaire sur les conséquences financières et fiscales de la création de la métropole de Lyon.
Au terme de leurs travaux, les rapporteurs spéciaux dressent un bilan de cette expérience locale et analysent les conditions de sa reproductibilité sur d'autres territoires.