Budget

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Projet de loi de finances pour 2022 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi de finances pour 2022

Pour un fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales plus proche des réalités locales Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Pour un fonds de péréquation des ressources intercommunales…

Projet de loi de finances pour 2022 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2022

Projet de loi de finances pour 2022 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2022

Travail et emploi

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Écologie, développement et mobilité durables (Énergie)

Projet de loi de finances rectificative pour 2021 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi de finances rectificative pour 2021

Recherche et enseignement supérieur Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Recherche et enseignement supérieur

Outre-mer Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Outre-mer

Économie Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Économie

Projet de loi de finances pour 2022 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi de finances pour 2022

Projet de loi de finances pour 2022 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2022

Environnement

Coordination du travail gouvernemental (cyberdéfense, SGDSN) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Coordination du travail gouvernemental (cyberdéfense, SGDSN)

Projet de loi de finances pour 2022 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2022

Administration générale et territoriale de l'État

Projet de loi de finances pour 2022 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2022

Médias, livre et industries culturelles

Environnement et prospective de la politique de défense Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Environnement et prospective de la politique de défense

Une stabilité budgétaire plus inquiétante que rassurante pour les opérateurs de l'action culturelle extérieure Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Une stabilité budgétaire plus inquiétante que rassurante…

Garantir au patrimoine un avenir Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Garantir au patrimoine un avenir

Le secteur culturel au défi de la crise sanitaire Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Le secteur culturel au défi de la crise sanitaire

Pouvoirs publics Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Pouvoirs publics

Soutien de la politique de la défense Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Soutien de la politique de la défense

Projet de loi de finances pour 2022 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2022

Culture

Projet de loi de finances pour 2022 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2022

Direction de l'action du Gouvernement

Projet de loi de finances pour 2022 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2022

Pouvoirs publics