Culture
Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat
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Rapports d'informationObjets d'art en dépôt dans le réseau diplomatique : des… |
Rapports d'informationLes nouveaux usages de la télévision (Actes de la table… |
Rapports d'informationLes musées nationaux : quelles ressources pour quelles… |
Propositions de loiProposition de loi tendant à encadrer les conditions de la… |
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Propositions de loiProposition de loi sur les musées privés |
Propositions de loiProposition de loi instaurant la gestion collective des… |
Propositions de loiProposition de loi visant à favoriser une exploitation… |
Rapports législatifsProposition de loi tendant à harmoniser les taux de la taxe… |
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Propositions de loiProposition de loi tendant à harmoniser les taux de la taxe… |
Propositions de loiProposition de loi visant à distinguer le vin des autres… |
Rapports d'informationRégime des intermittents : réformer pour pérenniser |
Rapports législatifsProposition de loi tendant à encadrer les conditions de la… |
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Propositions de loiProposition de loi tendant à encadrer les conditions de la… |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2014Action extérieure de l'État : action de la France en Europe… |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2014Action extérieure de l'État : diplomatie culturelle et… |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2014Vie politique, cultuelle et associative |
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Propositions de loiProposition de loi visant à affirmer que le vin fait partie… |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2014Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2014Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel… |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2014Culture |
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Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2014Médias, livre et industries culturelles |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2014Culture : création, cinéma, spectacle vivant, arts visuels |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2014Médias, livre et industries culturelles : presse |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2014Culture : patrimoines, transmission des savoirs |
