Culture
Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat
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Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2014Culture : création, cinéma, spectacle vivant, arts visuels |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2014Médias, livre et industries culturelles : presse |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2014Culture : patrimoines, transmission des savoirs |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2014Médias, livre et industries culturelles : action… |
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Rapports d'informationQuelle réforme des aides de l'État à la presse écrite ? |
Rapports d'informationCulture et recherche au coeur des années croisées… |
Rapports d'informationJeux vidéo : une industrie culturelle innovante pour nos… |
Rapports législatifsProjet de loi organique relatif à l'indépendance de… |
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Projets de loiProjet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel… |
Propositions de loiProposition de loi portant création d'une appellation d'«… |
Rapports d'informationFinancement des universités : l'équité au service de la… |
Rapports législatifsProposition de résolution respect de l'exception culturelle…Sur l'ouverture de négociations en vue d'un Partenariat… |
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Rapports d'informationProduction audiovisuelle : pour une politique industrielle… |
Rapports législatifsProposition de résolution respect de l'exception culturelle… |
Rapports législatifsProjet de loi autorisant l'approbation de l'entente entre le… |
Propositions de résolutionProposition de résolution respect de l'exception culturelle… |
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Propositions de résolutionProposition de résolution en application de l'article 73… |
Propositions de résolutionProposition de résolution visant à créer une station de… |
Rapports d'informationQuelles conclusions législatives et réglementaires tirer des… |
Rapports législatifsProjet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le… |
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Projets de loiProjet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le… |
Projets de loiProjet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le… |
Rapports législatifsProjet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le… |
Rapports d'informationLa gouvernance de la culture scientifique, technique et… |
