Culture

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Projet de loi autorisant l'adhésion à la convention sur la protection et promotion de la diversité des expressions culturelles Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'adhésion à la convention sur la…

Proposition de loi tendant à instaurer une journée nationale des fondations Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à instaurer une journée nationale…

Techniques de restauration des oeuvres d'art et protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Techniques de restauration des oeuvres d'art et protection…

Proposition de loi tendant à mettre à disposition du public les locaux dits du Congrès, au château de Versailles Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à mettre à disposition du public…

Projet de loi exemptions fiscales en faveur des établissements culturels Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi exemptions fiscales en faveur des…

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention européenne relative à la protection du patrimoine audiovisuel et de son protocole sur la protection des productions télévisuelles, Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention…

Faut-il ouvrir le compte de soutien du cinéma aux capitaux extra-européens ? Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Faut-il ouvrir le compte de soutien du cinéma aux capitaux…

Proposition de loi tendant à mettre à disposition du public les locaux dits du Congrès, au château de Versailles Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi tendant à mettre à disposition du public…

Métiers de l'architecture et du cadre de vie - Compte-rendu des tables rondes organisées par la commission des Affaires culturelles Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Métiers de l'architecture et du cadre de vie - Compte-rendu…

Proposition de loi tendant à mettre à disposition du public les locaux dits du Congrès, au château de Versailles Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à mettre à disposition du public…

Projet de loi d'orientation pour l'avenir de l'école Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi d'orientation pour l'avenir de l'école

Projet de loi d'orientation pour l'avenir de l'école Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi d'orientation pour l'avenir de l'école

Projet de loi d'orientation pour l'avenir de l'école Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi d'orientation pour l'avenir de l'école

Proposition de loi relative à la pérennisation du régime d'assurance chômage des professions du spectacle, de l'audiovisuel et du cinéma Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à la pérennisation du régime…

Proposition de loi relative à la pérennisation du régime d'assurance chômage des professions du spectacle, de l'audiovisuel et du cinéma Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à la pérennisation du régime…

Proposition de loi relative à la pérennisation du régime d'assurance chômage des professions du spectacle, de l'audiovisuel et du cinéma Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à la pérennisation du régime…

Projet de loi d'orientation pour l'avenir de l'école Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi d'orientation pour l'avenir de l'école

Compte rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005 sur la gouvernance mondiale de l'Internet Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Compte rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005 sur…

Projet de loi Estonie - fonctionnement des centres culturels Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi Estonie - fonctionnement des centres culturels

Pour une nouvelle stratégie de l'action culturelle extérieure de la France : de l'exception à l'influence Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Pour une nouvelle stratégie de l'action culturelle…

Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les…

Projet de loi de finances pour 2005 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2005

Relations culturelles extérieures et francophonie

Projet de loi de finances pour 2005 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2005

Culture

Projet de loi de finances pour 2005 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2005

Cinéma - Théâtre dramatique