Culture
Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat
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Propositions de loiProposition de loi en faveur des auteurs et de la création… |
Rapports législatifsProposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de… |
Propositions de loiProposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de… |
Rapports législatifsProposition de loi relative à la circulation et au retour… |
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Propositions de loiProposition de loi relative à la circulation et au retour… |
Propositions de résolutionProposition de résolution au nom de la commission des… |
Propositions de loiProposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de… |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2022Médias, livre et industries culturelles |
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Rapports d'informationUne stabilité budgétaire plus inquiétante que rassurante… |
Rapports d'informationGarantir au patrimoine un avenir |
Rapports d'informationLe secteur culturel au défi de la crise sanitaire |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2022Culture |
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Propositions de loiProposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et… |
Propositions de loiProposition de loi relative aux bibliothèques et au… |
Rapports législatifsProposition de loi relative aux bibliothèques et au… |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2022Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde et TV5… |
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Rapports d'informationUn cinéma à la reconquête de son public |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2022Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2022Presse |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2022Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe… |
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Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2022Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et… |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2022Enseignement supérieur |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2022Sport, jeunesse et vie associative |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2022Livre et industries culturelles |
