Culture
Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat
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Rapports législatifsProposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et… |
Rapports législatifsProposition de loi relative aux bibliothèques et au… |
Rapports législatifsProposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et… |
Propositions de loiProposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et… |
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Propositions de loiProposition de loi relative aux bibliothèques et au… |
Rapports d'informationLe patrimoine culturel immatériel : un patrimoine vivant au… |
Rapports législatifsProjet de loi relatif à la régulation et à la protection de… |
Projets de loiProjet de loi relatif à la régulation et à la protection de… |
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Propositions de loiProposition de loi modifiant la loi n° 92-651 du 13 juillet… |
Rapports d'informationCulture : une sortie rapide et raisonnée du confinement |
Projets de loiProjet de loi relatif à la régulation et à la protection de… |
Projets de loiProjet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2020-1642 du 21… |
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Projets de loiProjet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2021-137 du 10… |
Propositions de loiProposition de loi relative aux bibliothèques et au… |
Rapports législatifsProposition de loi visant à moderniser les outils et la… |
Propositions de loiProposition de loi visant à moderniser les outils et la… |
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Propositions de loiProposition de loi relative à la modernisation de la… |
Projets de loiProjet de loi atifiant l'ordonnance n° 2020-1395 du 18… |
Rapports d'informationL'occasion manquée des COM de l'audiovisuel public : des… |
Rapports législatifsProposition de loi visant à définir et protéger le… |
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Projets de loiProjet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2020-1599 du 16… |
Propositions de loiProposition de loi visant à définir et protéger le… |
Propositions de loiProposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et… |
Rapports d'informationLe retour des biens culturels aux pays d'origine : un défi… |
