Culture
Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat
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Rapports d'informationFemmes et médias audiovisuels : il suffira d'une crise |
Rapports d'informationSuivi de l'audiovisuel extérieur français face à la crise… |
Rapports d'informationLes maires face au patrimoine historique architectural :… |
Rapports d'informationLes nouveaux territoires de la culture |
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Propositions de loiProposition de loi relative à la gouvernance universitaire |
Propositions de loiProposition de loi relative à la protection patrimoniale des… |
Propositions de loiProposition de loi visant à définir et protéger le… |
Propositions de loiProposition de loi visant à moderniser les outils et la… |
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Rapports législatifsProjet de loi modifiant la loi n° 2010-838 du 23 juillet… |
Rapports législatifsProjet de loi modifiant la loi n° 2010-838 du 23 juillet… |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2020Médias, livre et industries culturelles : Audiovisuel et… |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2020Culture : Création et Transmission des savoirs et… |
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Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2020Culture : Patrimoines |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2020Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde et TV5… |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2020Médias, livre et industries culturelles |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2020Médias, livre et industries culturelles : Livre et… |
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Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2020Médias, livre et industries culturelles : Presse |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2020Culture |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2020Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe… |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2020Sport, jeunesse et vie associative |
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Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2020Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et… |
Projets de loiProjet de loi modifiant la loi n° 2010-838 du 23 juillet… |
Rapports d'informationLe conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) : garantir les… |
Rapports législatifsProposition de loi visant à moderniser les outils et la… |
